Monsieur le ministre, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, vous comprendrez que je ne puis ouvrir nos travaux sans évoquer le raz-de-marée qui a ravagé les côtes de l'océan Indien le 26 décembre 2004.
Une fois de plus, la trêve de fin d'année a été endeuillée par une catastrophe naturelle, une onde de choc dévastatrice qui a semé destruction, désolation, détresse. Les plus faibles et les plus petits ont été les plus cruellement frappés : une victime sur trois est un enfant.
Ici même, au Palais du Luxembourg, nous nous sommes associés, le 5 janvier dernier, par trois minutes de silence, à l'hommage européen rendu aux trop nombreuses victimes, habitants et touristes. Au nom du Sénat tout entier, je voudrais à nouveau évoquer leur souvenir et dire toute notre solidarité aux proches de celles et de ceux qui ont péri, ainsi qu'à tous les blessés touchés par cette épouvantable catastrophe.
J'exprime également notre sympathie fraternelle aux populations qui ont tout perdu lors de cette journée dramatique.
Devant l'ampleur et l'horreur de cette catastrophe planétaire, un élan de solidarité spontané, sans précédent, a saisi nos compatriotes, comme tous les citoyens du monde. Dans ces temps où l'égoïsme est volontiers brocardé, la générosité s'est magnifiquement exprimée, par-delà les frontières, par-delà les continents et les océans. Ce phénomène est réconfortant. Une fois de plus, l'urgence humanitaire nous a rassemblés dans un fort consensus.
En accord avec nos questeurs, l'ensemble des membres du bureau, sachant traduire notre sentiment, ont décidé, le 3 janvier, d'apporter un concours financier de 200 000 euros pour les sinistrés de la catastrophe.
Chacun d'entre nous, sénateurs, fonctionnaires, assistants, a pu ou pourra s'associer personnellement à cet effort, au moyen d'une urne placée salle des conférences, qui recueille les dons qui seront remis à la Croix-Rouge française.
Ce double secours financier sera le témoignage sincère de la compassion du Sénat et de sa volonté d'aider les victimes.
Cette tragédie, mes chers amis, nous fait prendre conscience de l'importance qu'il faut attacher, en France, à nos services de protection civile : les représentants des collectivités territoriales que nous sommes, plus que d'autres peut-être, le savent bien !
Saluons également l'action remarquable des organisations humanitaires qui, en quelques heures, se sont mobilisées, y compris par de nouveaux moyens technologiques, pour gérer les très nombreux dons.
Sur le plan européen, une coordination des efforts en faveur de la reconstruction des pays sinistrés sera sans doute nécessaire. Comme vous le savez, la réflexion est ouverte sur la création d'un corps de volontaires européens d'aide humanitaire, d'une force européenne de sécurité civile, dotée d'une forte capacité de synergie et de mobilisation des efforts, à partir des moyens de chaque pays composant l'Union européenne.
Sur le plan international, pourquoi ne pas envisager, comme le propose fort justement le Président de la République, la création d'une « force internationale humanitaire », sous l'égide de l'ONU, pouvant intervenir dans toutes les régions du monde, dans le respect de la souveraineté des Etats ?
J'en ai la conviction, le Sénat prendra toute sa part à cette réflexion.
Pour l'heure, mes chers collègues, je vous invite à observer quelques instants de recueillement en mémoire des victimes. (M. le ministre, MM. les secrétaires d'Etat, Mmes et MM. les sénateurs se lèvent et observent une minute de silence.)
La parole est à M. le ministre.
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
La parole est à M. Hubert Haenel.
Monsieur le ministre, je vous remercie des précisions que vous venez d'apporter, s'agissant non seulement des critères de la loi « Borloo », mais aussi et surtout des consignes qui vont être données au préfet du Haut-Rhin pour qu'il apporte tout le soutien nécessaire au maire de Volgelsheim. Ce dernier a bien...
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Je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement.
En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Jean Pépin membre de...
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La séance est reprise.
(La prise de parole ci-dessus)
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité. Monsieur le président, comme ce fut le cas voilà une heure à l'Assemblée nationale, le Gouvernement souhaite s'associer au message que vous venez d'exprimer devant la Haute Assemblée, message emprunt d'émotion, de recueillement, de...
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Monsieur le ministre, merci de vous associer aux propos prononcés par le Sénat à l'endroit de celles et ceux qui ont beaucoup souffert de cette catastrophe.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
Mercredi 19 janvier 2005
Ordre du jour prioritaire
A 15 heures et le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au...
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L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux (nos 27,138).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.