ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité. Monsieur le président, messieurs les rapporteurs, mesdames, messieurs les sénateurs, j'ai l'honneur et le plaisir de vous soumettre le projet de loi relatif au développement des territoires ruraux dans la forme que lui ont donnée les deux premières lectures de l'Assemblée nationale ainsi que la première lecture dans votre Haute Assemblée.
Ce texte relève d'un travail véritablement interministériel qui a mobilisé mes collègues Gilles de Robien, Serge Lepeltier, Jean-François Copé, Philippe Douste-Blazy et Xavier Bertrand, ainsi, naturellement, que Frédéric de Saint-Sernin et Nicolas Forissier, présents aujourd'hui au banc du Gouvernement. Je voudrais remercier les uns et les autres pour leur contribution, mais aussi, vous le comprendrez aisément, saluer Hervé Gaymard, qui a porté et présenté à trois reprises ce projet de loi devant le Parlement.
Je tiens également à évoquer le travail remarquable réalisé par la commission des affaires économiques et du Plan, et particulièrement l'investissement de ses rapporteurs, Jean-Paul Emorine et Ladislas Poniatowski. Le projet de loi s'en est trouvé profondément enrichi.
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité. Monsieur le président, comme ce fut le cas voilà une heure à l'Assemblée nationale, le Gouvernement souhaite s'associer au message que vous venez d'exprimer devant la Haute Assemblée, message emprunt d'émotion, de recueillement, de...
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Monsieur le ministre, merci de vous associer aux propos prononcés par le Sénat à l'endroit de celles et ceux qui ont beaucoup souffert de cette catastrophe.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :
Mercredi 19 janvier 2005
Ordre du jour prioritaire
A 15 heures et le soir :
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au...
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L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux (nos 27,138).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
(La prise de parole ci-dessus)
Je vous remercie, monsieur le ministre, des compliments que vous adressez au Sénat. Il les mérite !
ministre. Monsieur le président, vous avez raison de le souligner, car le Sénat réalise un travail législatif tout à fait remarquable.
Toujours !
ministre. Comme toujours, monsieur Revêt, bien entendu ! Veuillez me pardonner d'avoir énoncé une évidence ! (Sourires.) Enfin, je voudrais remercier l'ensemble des sénateurs qui ont participé aux longs débats suscités par ce texte.
L'enjeu est de taille. Le Président de la République a affirmé à deux reprises,...
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