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21 décembre 2005 · Sénat · hémicycle Séance
Non !
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Dans la séance, autour de cette prise de parole

Le Parlement est familier des « cavaliers ». L'enjeu de ce vote, qui est de donner acte de l'erreur qu'a constituée l'adoption de l'article 4 de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005, mérite bien que notre dernière heure de délibération sur le projet de loi de programme pour la recherche soit le moment... Lire ▸
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
Les propos de M. Legendre sur les responsabilités des enseignants - et je sais qu'il est bien placé pour en parler - ne font que conforter notre conviction quant à la nécessité d'abroger l'article 4 de la loi du 23 février 2005. (Exclamations sur les travées de l'UMP.) Je suis désolée, monsieurÂ... Lire ▸
Vous aussi !
(La prise de parole ci-dessus)
Et la loi Taubira ?
Je ne m'attarderai pas sur l'accusation relative au caractère de « cavaliers » de ces amendements, car, outre que la majorité et le Gouvernement sont eux-mêmes coutumiers de ce type d'amendements, nous examinons aujourd'hui un texte relatif à la recherche. Or c'est au contraire le refus d'adopter ces... Lire ▸
Comme le communisme !
Celle-là , on l'attendait !