Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 76 : Le Sénat a adopté. (Applaudissements sur les travées de l'UMP, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)

Bravo !

Mes chers collègues, à mon tour, je vous souhaite à tous de bonnes vacances et je vous remercie de votre concours. Bien entendu, j'ai une pensée particulière pour M. le rapporteur général et M. le président de la commission des finances. En votre nom, j'adresse également des remerciements à l'ensemble des... Lire ▸

C'est vrai !

rapporteur. Absolument !

Monsieur le ministre, nous vous remercions et vous souhaitons de bonnes vacances, aussi paisibles que possible. Nous souhaitons une bonne année au gouvernement de la France. Bonne année à tous ! (Applaudissements.)

J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Conseil portant application de certaines règles de concurrence à la production et au commerce des produits agricoles (version... Lire ▸

J'informe le Sénat que j'ai été saisi de la question orale avec débat suivante : N° 8 - Le 29 décembre 2005 - M. Philippe Leroy demande à M. le ministre délégué à l'industrie quelles sont les dernières évolutions en matière de gestion de « l'après-mines ». Il souhaiterait, en particulier, obtenir... Lire ▸