La parole est à M. le ministre délégué.

ministre délégué au tourisme. Madame la sénatrice, l'enquête épidémiologique résultant de la loi du 18 juin 1999 a porté uniquement sur les accidents mortels survenus entre le 1er octobre 2001 et le 30 septembre 2003. Ce travail scientifique est sans équivalent en France. L'analyse a porté sur 10 748... Lire ▸

La parole est à Mme Hélène Luc, auteur de la question n° 842, adressée à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens d'abord à dire que l'absence de M. Perben me déçoit. J'aurais souhaité, en effet, qu'il se libère pour répondre en personne à une question d'une telle importance, d'autant que celle-ci lui a été adressée depuis longtemps déjà .... Lire ▸

ministre délégué au tourisme. Madame la sénatrice, comme vous, le Gouvernement a été très choqué par la série d'accidents aériens survenus cet été, accidents qui ont malheureusement coûté la vie à un grand nombre de nos compatriotes, et il partage la douleur des familles des victimes. Il a réagi en... Lire ▸

La parole est à Mme Hélène Luc.

Monsieur le ministre délégué aux relations avec le Parlement, je tiens à redire devant vous que je regrette l'absence, pour la deuxième fois, de M. le ministre des transports pour répondre à l'une de mes questions ; je souhaiterais que vous veilliez à ce que les ministres à qui nos questions s'adressent... Lire ▸

La parole est à M. Claude Biwer, auteur de la question n° 817, adressée à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.