La parole est à M. le rapporteur général.

rapporteur général. Mes chers collègues, je voudrais tout d’abord remercier le ministre chargé du budget, M. Éric Woerth, d’avoir su toujours nourrir un dialogue extrêmement constructif au long de l’examen de ce collectif et de n’avoir pas hésité, sur plusieurs points, à faire évoluer sa position en séance, après... Lire ▸

La parole est à M. le président de la commission des finances.

président de la commission des finances. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m’associe naturellement à tous les remerciements qui ont été exprimés par Philippe Marini. Monsieur le ministre, vous avez su être à notre écoute en séance, mais également lors de l’élaboration de ce projet... Lire ▸

ministre. Je tiens à mon tour à remercier M. le président de la commission des finances et M. le rapporteur général pour la qualité de leur contribution. Certes, nous n’avons pas toujours été d’accord, mais c’est la règle du jeu. J’adresse également des remerciements à la présidence, aux groupes politiques et à... Lire ▸

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. (Le scrutin a lieu.)

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 69 : Le Sénat a adopté.