Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 22 décembre 2008, à dix-sept heures :
Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2008.
Rapport (n° 149, 2008-2009) de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures cinquante.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD
La source —
senat_opendata
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Ce texte n'a été ni résumé ni corrigé
Dans la séance, autour de cette prise de parole
Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
(Il est procédé au comptage des votes.)
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 69 :
Le Sénat a adopté.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur le texte que nous venons d’adopter.
La liste des candidats établie par la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation a été affichée conformément à...
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M. le président du Sénat a reçu de M. Guy Fischer, Mmes Michelle Demessine, Éliane Assassi, Marie-France Beaufils, M. Michel Billout, Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Annie David, M. Jean-Claude Danglot, Mme Évelyne Didier, M. Thierry Foucaud, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Gélita Hoarau, MM. Robert Hue, Gérard Le...
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(La prise de parole ci-dessus)