La parole est à M. Michel Doublet.

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, le syndicat des eaux de la Charente-Maritime, que j’ai l’honneur de présider, regroupe 466 des 472 communes du département. Il a pour triple mission de réaliser les investissements, de gérer le patrimoine et de protéger la ressource, ainsi que... Lire ▸

La parole est à Mme la ministre.

ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, ce débat riche et important est organisé à la demande du groupe UMP, et plus particulièrement de Marie-Hélène Des Esgaulx, qui a déposé une proposition de loi sur le sujet et... Lire ▸

Nous en avons terminé avec le débat sur l’indemnisation des communes au titre des périmètres de protection de l’eau. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-sept heures pour les questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments. La séance est suspendue. (La... Lire ▸

La séance est reprise.

L’ordre du jour appelle les questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments. Je rappelle que l’auteur de la question et le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes. Une réplique d’une durée d’une minute au maximum peut être présentée soit par l’auteur de la question, soit par l’un des... Lire ▸

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, selon l’Organisation mondiale de la santé, l’OMS, plus de la moitié des médicaments achetés sur des sites internet en 2010 seraient des faux. Les contrefaçons peuvent représenter, en valeur, jusqu’à 50 % du marché, dans certains pays,... Lire ▸