ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement. Madame la présidente, permettez-moi de présenter à l’ensemble des sénatrices et des sénateurs, ainsi qu’au personnel du Sénat, mes meilleurs vœux de travail fructueux pour l’année 2013.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
Madame la présidente, permettez-moi, au moment où nous reprenons notre activité législative, de vous présenter mes meilleurs vœux, et de souhaiter à M. le ministre ainsi qu’aux fonctionnaires liés à la séance une très bonne année. Je souhaite que les travaux de notre assemblée soient fructueux tout au long de 2013.
Monsieur le sénateur, la direction de la séance et moi-même sommes très sensibles à vos vœux ; nous vous prions de bien vouloir accepter les nôtres.
Merci, madame la présidente.
Ma question porte sur la filière relative aux algues, dont chacun connaît l’importance en France au moment où les algues sont présentées comme une richesse d’avenir, sur le plan tant écologique qu’environnemental en général. Elle a trait aux conditions de développement de cette filière,...
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La parole est à M. le ministre délégué.
(La prise de parole ci-dessus)
Merci, monsieur le ministre.
ministre délégué. Monsieur Marc, vous avez bien voulu appeler l’attention du ministre chargé de la mer et de la pêche sur les pratiques relatives à la récolte d’algues de rive, notamment en Bretagne. M. Frédéric Cuvillier vous en remercie et vous prie d’excuser son absence, des obsèques le retenant à...
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La parole est à M. François Marc.
Monsieur le ministre, je vous remercie des éléments de réponse que vous m’avez transmis et des engagements pris au nom du Gouvernement au sujet du statut de récoltant d’algues et de la préservation de la ressource.
Vous êtes conscient qu’un certain nombre de questions se posent aujourd’hui en ce qui concerne le...
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