Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur a fait connaître que, en application de l’article L.O. 319 du code électoral, Mme Patricia Morhet-Richaud est appelée à remplacer, en qualité de sénatrice des Hautes-Alpes, notre regretté collègue Jean Yves Dusserre, décédé le 27 décembre 2014.
Son mandat a débuté le dimanche 28 décembre, à zéro heure.
Au nom du Sénat tout entier, je lui souhaite une cordiale bienvenue.
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à seize heures vingt.)
Le procès-verbal de la séance du jeudi 18 décembre 2014 a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le procès-verbal est adopté.
Mes chers collègues, j’ai le très profond regret de vous faire part du décès de notre collègue Jean-Yves Dusserre, survenu le 27 décembre dernier.
Il avait été élu sénateur des Hautes-Alpes le 28 septembre 2014.
Je prononcerai son éloge funèbre ultérieurement, mais je tiens d’ores et déjà à saluer sa mémoire.
Au...
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(La prise de parole ci-dessus)
Conformément à l’article 1er de l’ordonnance du 17 novembre 1958 portant loi organique pour l’application de l’article 23 de la Constitution, j’ai pris acte de la cessation, le dimanche 21 décembre 2014, à minuit, du mandat sénatorial de M. Jean-Marc Todeschini, nommé secrétaire d’État chargé des anciens...
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J’ai reçu une lettre de M. Philippe Marini par laquelle il s’est démis de son mandat de sénateur de l’Oise, à compter du mercredi 7 janvier 2015, à minuit.
Il est remplacé par M. Alain Vasselle, dont le mandat de sénateur de l’Oise a commencé le jeudi 8 janvier 2015, à zéro heure.
Au nom du Sénat tout entier, je...
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J’informe le Sénat que :
- le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Jean-Yves Dusserre, décédé ;
- le groupe communiste républicain et citoyen a fait connaître à la...
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J’informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation sénatoriale aux entreprises en remplacement de M. Jean-Yves Dusserre, décédé.
Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à...
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