L’objet de ce texte, comme je l’ai dit en commission, aurait dû rester circonscrit à la question du trait de côte, les dents creuses constituant une autre problématique. C’est la troisième fois au moins que ce sujet, qui concerne tout le territoire national et non pas seulement le littoral ou les zones de montagne,... Lire ▸

La parole est à Mme Hermeline Malherbe, pour le groupe du RDSE.

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je vous présente tout d’abord mes meilleurs vœux. Je me félicite que le Sénat puisse débattre d’un texte spécifique aux territoires littoraux et au changement climatique. Je ferai tout d’abord un constat. Nous assistons à une situation antagoniste :... Lire ▸

La parole est à M. le vice-président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures. La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures trente, est reprise à vingt et une heures cinq, sous la présidence de Mme Françoise Cartron.)

La séance est reprise.

En application de l’article 50 ter de notre règlement, j’informe le Sénat que M. Jean Desessard, président du groupe écologiste, a demandé, le 10 janvier 2017, l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution n° 236, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, visant à renforcer la... Lire ▸

Par lettre en date du 11 janvier 2017 et conformément à l’article 22 ter du règlement, M. Philippe Bas, président de la commission des lois, a indiqué au président du Sénat que la commission des lois demande au Sénat, en application de l’article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au... Lire ▸