La parole est à M. Bernard Fournier.

Monsieur le ministre, je vous remercie des réponses que vous m’avez apportées et je prends note de la souplesse dont fait preuve le Gouvernement, conformément, d’ailleurs, à ce qu’il avait annoncé. J’ai relevé avec beaucoup d’intérêt que le fonds évoqué est pérennisé et que ses crédits sont inscrits au budget. Je... Lire ▸

La parole est à M. Jean-Marie Bockel, auteur de la question n° 109, adressée à Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

Monsieur le secrétaire d’État, j’attire votre attention ainsi que celle de Mme la ministre de l’enseignement supérieur sur la reconnaissance des titres et diplômes universitaires des réfugiés irakiens en France. Le drame vécu par les réfugiés ne peut naturellement nous laisser indifférents. Il nous appartient de... Lire ▸

secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Monsieur Bockel, vous posez une question particulièrement importante, et le Gouvernement est très sensible à la question de l’accueil des réfugiés. Vous l’avez souligné, plusieurs dispositifs sont mis en œuvre pour répondre à l’urgence de... Lire ▸

La parole est à M. Jean-Marie Bockel.

Monsieur le secrétaire d’État, merci de cette réponse concrète, qui ouvre sur des perspectives d’amélioration. Pour tout vous dire, j’ai posé cette question à la suite de contacts que j’ai eus, chez moi, à Mulhouse, avec des associations de chrétiens d’Irak. Évidemment, elle ne se limite pas à ce cas spécifique :... Lire ▸

La parole est à M. Gilbert Roger, auteur de la question n° 126, adressée à M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères.