La parole est à M. Daniel Breuiller.
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
président de la commission des finances. Très bien !
La parole est à M. Joël Guerriau.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Sénat a toujours su s’adapter en suivant l’évolution des traditions et, pour ce qui concerne les projets de loi de finances, il semble qu’une nouvelle tradition se dessine : le rejet du texte en nouvelle lecture.
Certes, le calendrier très strict...
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rapporteur général de la commission des finances. Ah !
(La prise de parole ci-dessus)
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de vous citer l’article 14 ter de ce projet de loi de finances : si « leur épargne brute a enregistré, en 2023, une baisse de plus de 15 % […] parmi les communes et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité...
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La parole est à M. André Gattolin.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission des finances s’est réunie ce matin pour déposer une motion tendant à opposer la question préalable. Elle s’apprête ainsi à nous priver du débat…
rapporteur général de la commission des finances. Ah oui ?