ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, j’aurais pu souscrire assez largement aux propos que vient de tenir Philippe Tabarot et je n’ai pas le sentiment, en m’exprimant cet après-midi devant vous, d’être dans une opposition frontale avec le Sénat et sa majorité. Je souhaite simplement discuter et présenter, expliquer une mesure qui a certainement souffert d’un défaut de pédagogie et qui, dans les textes – peut-être moins dans la mise en œuvre –, fait précisément l’objet d’un caractère progressif, territorialisé, même si certains angles morts doivent être supprimés. C’est ce à quoi je m’emploierai dans le temps qui m’est imparti aujourd’hui.
Je veux tout d’abord revenir sur un élément : les ZFE visaient initialement non pas à concourir à la transition écologique, mais à répondre à une préoccupation relative à la pollution atmosphérique.
La source —
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Dans la séance, autour de cette prise de parole
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur l’instauration des zones à faibles émissions (ZFE).
Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses, dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents.
Je rappelle que le groupe...
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pour le groupe Les Républicains. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ZFE : trois lettres, un sigle de plus et encore une promesse non tenue d’un fleuve tranquille, tant le sujet de la voiture est devenu inflammable. Je me réjouis donc de l’initiative du groupe Les Républicains, auquel...
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La parole est à M. le ministre.
(La prise de parole ci-dessus)
Exact !
ministre. À cet égard, je tiens à rendre hommage aux sénateurs qui ont contribué à l’élaboration du rapport de la commission d’enquête, publiée au mois de juillet 2015, sur le coût économique et financier de la pollution de l’air (M. Julien Bargeton applaudit.) – 100 milliards d’euros –,…
Tout à fait !
ministre. … tout en précisant que les choses sont minorées. Ce rapport continue de faire référence et autorité aujourd’hui : il est régulièrement cité. Je salue à ce titre le sénateur Husson, qui y a pris sa part. Grâce aux bases actualisées de Santé publique France, nous savons que, en 2021, 40 000 décès étaient...
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