La parole est à M. Jean Pierre Vogel, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)

Ma question s’adresse à Mme Olivia Grégoire. La filière équine représente plus de 11 milliards d’euros de chiffre d’affaires, 20 000 entreprises et 66 000 emplois directs. Présente dans 91 % des cantons, elle irrigue notre territoire, avec plus de 1 million de chevaux. L’équitation, c’est aussi 2 millions de... Lire ▸

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme.

ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme. Monsieur le sénateur Vogel, je vous remercie de votre question, qui est l’occasion pour moi de souligner la... Lire ▸

Les dispositions actuelles sont insuffisantes, car le contexte économique défavorable et, surtout, la distorsion de concurrence entre pays en matière de TVA applicable à la filière équine provoquent l’annulation de courses en France faute de partants, entraînant des pertes de recettes pour le PMU, et donc pour la... Lire ▸

Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Notre prochaine séance de questions au Gouvernement aura lieu le mercredi 18 janvier, à quinze heures. Avant cette séance, nous réaliserons notre photographie officielle, qui n’avait pu être prise en 2020 en raison de la crise sanitaire. Aussi,... Lire ▸

La séance est reprise.

L’ordre du jour appelle le débat d’actualité sur le thème : « La crise du système de santé ». Je vous rappelle que, dans ce débat, le Gouvernement aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de prendre la parole immédiatement après chaque orateur pour une durée de deux minutes ; l’orateur disposera alors à son tour... Lire ▸