Assemblée nationale — hémicycle

Séance Assemblée nationale — hémicycle

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Date	Nature	Qui	Début du texte
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	La création d’un cadre cohérent, ambitieux et efficient de la supervision du sport en France est un objectif…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Géraldine Bannier	L’intégrité du sport est une condition nécessaire pour valoriser les multiples fonctions du sport dans la…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Géraldine Bannier, pour soutenir l’amendement no 28.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	La Solidéo, en tant qu’établissement public de l’État, le CNOSF, le CPSF – Comité paralympique et sportif…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Laura Flessel	Le Gouvernement défend, dans le cadre des Jeux, une exigence de probité et de transparence, condition…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 18.La parole est à…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Je mets aux voix les amendements identiques nos 53 et 77.
20 décembre 2017	Hémicycle	Laura Flessel	Le Gouvernement, sur ces deux amendements, s’en remet à la sagesse de l’Assemblée nationale.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La commission a émis un avis favorable.
20 décembre 2017	Hémicycle	Maud Petit	Serait-il possible de rappeler les avis de la commission et du Gouvernement sur les amendements identiques…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Maud Petit.
20 décembre 2017	Hémicycle	Loïc Prud'homme	Je m’attendais à mieux que ça !
20 décembre 2017	Hémicycle	Bruno Studer	Monsieur Prud’homme, puisque vous voulez filer la métaphore : il semble que vous découvriez ce soir que le…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
20 décembre 2017	Hémicycle	Perrine Goulet	Il faut savoir que nous avons voté, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2018, une annexe…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Perrine Goulet.
20 décembre 2017	Hémicycle	Loïc Prud'homme	Je souhaite faire mon mea culpa. J’ai dit que ce débat pouvait ressembler à une épreuve de natation, mais vu…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Sur les amendements identiques nos 53 et 77, je suis saisi par le groupe La France insoumise d’une demande…
20 décembre 2017	Hémicycle	Laura Flessel	L’analyse de l’impact économique et social des Jeux est un enjeu capital pour faire des grands événements…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	La rédaction de l’amendement no 88 me semble peu convaincante. Je vous demande, monsieur Juanico, de vous…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission sur cette série d’amendements ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Michel Larive	Cet amendement a également fait l’objet, ce matin, d’un avis favorable de la commission. Il vise à associer…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l’amendement identique no 77.
20 décembre 2017	Hémicycle	Maxime Minot	Il vise à assurer à l’organisation des Jeux une transparence minimale, semblable à celle exigée de chacun…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l’amendement no 53.
20 décembre 2017	Hémicycle	Régis Juanico	Cet amendement me tient à cœur. Jean Castex, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques,…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Je suis saisi de trois amendements, nos 88, 53 et 77, pouvant être soumis à une discussion commune.Les…
20 décembre 2017	Hémicycle	Sabine Rubin	Cela n’est pas admissible. Pareil montant nuit à l’image des Jeux en renforçant l’idée, parmi nos…
20 décembre 2017	Hémicycle	Rémy Rebeyrotte	Par jour ? (Sourires.)
20 décembre 2017	Hémicycle	Sabine Rubin	La sobriété budgétaire, l’absence de dépenses somptuaires et la rigueur avec laquelle les Jeux doivent être…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l’amendement no 78.
20 décembre 2017	Hémicycle	Brigitte Kuster	Je tenais à appeler l’attention de chacun sur notre façon de travailler et, surtout, sur le temps que nous…
20 décembre 2017	Hémicycle	Frédéric Reiss	Et la discussion avait été vive !
20 décembre 2017	Hémicycle	Brigitte Kuster	J’aimerais aborder une question de forme. Nous sommes quelques-uns, sur ces bancs, à ne pas comprendre…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Brigitte Kuster.
20 décembre 2017	Hémicycle	Laura Flessel	Avis favorable.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 135 ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Je retire l’amendement no 133 rectifié à son profit, monsieur le président.
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 135 ?
20 décembre 2017	Hémicycle	Stéphane Mazars	Nous avons bien noté que le COJO sera doté d’un comité des rémunérations et d’un comité d’éthique, ce qui…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis.
20 décembre 2017	Hémicycle	Grégory Galbadon	Les rémunérations des membres du COJO soulèvent certaines questions. Nous proposons donc un amendement…
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Grégory Galbadon, pour soutenir l’amendement no 135.
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Il vise à faire en sorte que les parlementaires siègent, à titre consultatif, au comité des rémunérations et…
× Refermer « Il vise à faire en sorte que les parlementaires siègent, à titre consultatif, au comité des rémunérations et au comité d’éthique du COJO, dont nous avons prévu en commission qu’ils seront inscrits dans ses statuts. Cet amendement me semble aller dans le bon sens car il donne aux parlementaires un droit de regard sur les rémunérations sans s’exposer à un risque d’inconstitutionnalité. » Assemblée nationale · Assemblée nationale Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
20 décembre 2017	Hémicycle	Marc Le Fur	Je suis saisi de deux amendements, nos 133 rectifié et 135, pouvant être soumis à une discussion commune.La…
20 décembre 2017	Hémicycle	Aude Amadou	Financée en partie par de l’argent public ou bénéficiant d’exemptions d’impôt, l’activité des structures…