| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Fabien Roussel
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Madame la ministre, vous prétendez que ce texte vise à simplifier le code de travail. La vérité, c’est qu’il…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à M. Fabien Roussel.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Stéphane Peu
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L’article 1er ambitionne de faciliter les accords d’entreprise. Le Gouvernement va ainsi fragiliser les…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à M. Stéphane Peu.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Jean-Paul Lecoq
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Nous sortons tous d’une campagne électorale, qui a duré pour certains plusieurs mois, voire plusieurs années…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Jean-Paul Dufrègne
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Madame la ministre, monsieur le président, chers collègues, à plusieurs endroits de son exposé des motifs,…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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Je remercie chaque orateur de s’en tenir aux deux minutes de temps de parole : plus de vingt orateurs sont…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Sébastien Jumel
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Or situer la négociation non plus au niveau des branches, où les syndicats sont présents, mais dans les…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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Veuillez conclure, monsieur Bruneel.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Alain Bruneel
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Madame la ministre, monsieur le président, chers collègues, inutile de vous dire combien ce projet de loi…
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« Madame la ministre, monsieur le président, chers collègues, inutile de vous dire combien ce projet de loi est insupportable et intolérable : on veut balayer d’un vote les acquis sociaux gagnés de haute lutte par les salariés.Nous avons soumis à la commission des affaires sociales de nombreuses propositions dans un esprit constructif. Le rapporteur a refusé l’intégralité de nos amendements de suppression des articles du texte mais également ceux visant à modifier ou compléter le périmètre des ordonnances par souci, selon lui, de « respecter la méthode mise en place ». En tant que parlementaires, nous devrions donc non seulement accepter le passage en force du Gouvernement par la voie des ordonnances, mais également nous censurer et retirer ceux de nos amendements qui portent sur les sujets qui font l’objet de discussions entre la ministre et les syndicats ! Dès lors, posons-nous cette question : à quoi sert le Parlement si tout est décidé à l’Élysée ou à Matignon ?La présidence Macron s’apparente à un régime autoritaire, dans lequel l’ensemble des pouvoirs revient à l’exécutif et où toute forme d’opposition est muselée. Pourtant notre volonté est de faire entendre au-delà de ces murs la réalité de votre projet idéologique de casse et d’assassinat du code du travail.Reconnaître, comme l’article 1er le prévoit, « une place centrale » à la négociation d’entreprise, c’est une rupture dans l’histoire de nos relations sociales. La France est le premier pays au monde en termes de couverture conventionnelle ou statutaire : plus de 90 % des salariés français sont couverts par une con … »
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Assemblée nationale
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à M. Alain Bruneel.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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Des propos pleins de bon sens.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Sébastien Jumel
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Nous avons dit à de multiples reprises que ce texte, tant sur la forme que sur le fond, constituait un…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à M. Sébastien Jumel.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Pierre Dharréville
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Vous avez dit, madame la ministre, qu’il n’y avait pas d’inversion totale de la hiérarchie des normes : ce…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à M. Pierre Dharréville.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Emmanuelle Ménard
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Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, si ce projet de loi a réellement pour…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, première oratrice inscrite sur l’article 1er.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Muriel Pénicaud
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Septième point, les difficultés réelles rencontrées par certains de nos concitoyens. Madame Fiat et Monsieur…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Alexis Corbière
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Quelle finesse !
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Muriel Pénicaud
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Que vous soyez « anti-patron » n’est pas une surprise mais que vous soyez « anti-syndicat » et donc…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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Et vous, vous ne croyez même pas à ce que vous être en train de dire !
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Muriel Pénicaud
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Je note que vous ne croyez pas au dialogue social, ce qui m’a, je l’avoue, étonnée, parce que cela veut dire…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Adrien Quatennens
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Quelle caricature !
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Muriel Pénicaud
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M. Vercamer a bien résumé la substance de nombreux propos, en disant qu’il fallait une norme sociale plus…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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C’est déjà le cas !
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Muriel Pénicaud
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Monsieur le président, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur,…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à Mme la ministre du travail, pour répondre aux orateurs qui sont intervenus lors de la…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La séance est ouverte.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite de la discussion, après engagement de la…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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Merci, madame Petit.(Applaudissements sur les bancs des groupes REM et MODEM.)La discussion générale est…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Valérie Petit
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C’est tout à fait faux, comme je l’ai démontré. (Nouvelles protestations sur les bancs du groupe LR.)
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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Merci…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Valérie Petit
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Bien sûr, des voix viendront toujours vous expliquer, ici ou là, qu’il est un recul pour les droits des…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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Merci de conclure.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Valérie Petit
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De fait, mon cher collègue, le harcèlement est aussi l’un de mes sujets de prédilection.En ce sens,…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Jean-Paul Lecoq
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C’est la conséquence du harcèlement !
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Valérie Petit
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Le coût, la complexité et l’absence d’attractivité de la représentation laissent ainsi plus d’un quart des…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Jean-Paul Lecoq
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Heureusement qu’il y a des branches !
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Valérie Petit
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Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales,…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
François de Rugy
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La parole est à Mme Valérie Petit, dernière oratrice inscrite.
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Guillaume Chiche
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Nous sommes la représentation nationale, et nous ne vous laisserons pas faire ! (Mêmes mouvements.)Mais je…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Brigitte Bourguignon
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Nous sommes tous le peuple !
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Plusieurs députés du groupe REM
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Oui !
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Gilbert Collard
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C’est vous, le peuple ?
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Guillaume Chiche
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Vous étiez aussi caricatural et insultant qu’aujourd’hui ! (Vifs applaudissements sur les bancs des groupes…
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| 10 juillet 2017 |
Hémicycle |
Gilbert Collard
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Bravo !
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