| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’industrie.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Bruno Clavet
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À Lens, dans le Pas-de-Calais, au cœur du bassin minier, des centaines de logements sociaux sont mal isolés,…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Bruno Clavet, pour exposer sa question, no 506, relative aux logements sociaux dans le…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La séance est reprise.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La séance est suspendue.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Laurent Croizier
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Il faut être très pragmatique sur ce sujet.L’État doit prendre acte que le transfert de la compétence Gemapi…
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« Il faut être très pragmatique sur ce sujet.L’État doit prendre acte que le transfert de la compétence Gemapi a été réalisé sans mesurer l’assurabilité des collectivités territoriales. Nous devons envisager une réponse structurelle. Vous l’avez dit, les assureurs privés ne remplissent pas leur responsabilité. Nous avons su collectivement créer la Banque des territoires ou la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales ; pourquoi ne pas envisager la création d’une caisse nationale d’assurance des collectivités territoriales ? »
Assemblée nationale
· Assemblée nationale
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Laurent Croizier.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Sébastien Martin
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Vous soulevez la question de l’assurabilité des collectivités au sens large et des organismes qui en…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’industrie.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Laurent Croizier
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Ma question porte sur un sujet que vous connaissez bien, monsieur le ministre. Je souhaite attirer…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Laurent Croizier, pour exposer sa question, no 484, relative à la gestion des milieux…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Sébastien Martin
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En tant qu’élu local, j’ai bien connu de telles situations. L’opérateur fait parfois mine d’arriver en…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Frédéric Valletoux
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Je vous remercie de votre réponse. À mon sens, ces procédures très encadrées devraient permettre à l’État…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Frédéric Valletoux.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Sébastien Martin
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La production d’énergie éolienne terrestre représente la troisième source d’électricité en France, avec une…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’industrie.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Frédéric Valletoux
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Ma question porte sur les projets d’implantation de parcs éoliens ; s’ils sont nécessaires, la manière dont…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Frédéric Valletoux, pour exposer sa question, no 497, relative au projet de parc éolien…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Michel Fournier
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Je vous confirme que le gouvernement conduit de nombreuses actions afin de restaurer la confiance collective…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué chargé de la ruralité.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Emmanuel Maurel
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Je souhaite attirer l’attention du gouvernement sur une réalité que vivent quotidiennement les habitants de…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Emmanuel Maurel, pour exposer sa question, no 496, relative aux services publics dans le…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Christine Le Nabour
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Je suivrai avec attention le travail sur cet accord-cadre et surtout son opérationnalisation, car les…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à Mme Christine Le Nabour.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Michel Fournier
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Je réponds au nom de Mme la ministre de l’agriculture, dont les services sont pleinement mobilisés pour…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué chargé de la ruralité.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Christine Le Nabour
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Ma circonscription est directement concernée par la crise que traverse aujourd’hui la filière française de…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à Mme Christine Le Nabour, pour exposer sa question, no 493, relative aux producteurs de…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Bertrand Sorre
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Je remercie M. le ministre pour ses réponses. Je souhaite qu’une nouvelle convention puisse être rapidement…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Bertrand Sorre.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Michel Fournier
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Je vous réponds au nom de ma collègue ministre de la culture. L’établissement public du Mont-Saint-Michel a…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué chargé de la ruralité.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Bertrand Sorre
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La situation financière, le modèle économique et la gouvernance du Mont-Saint-Michel, monument emblématique…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Bertrand Sorre, pour exposer sa question, no 491, relative à l’établissement public du…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Michel Fournier
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Je vous rassure : c’est bien la volonté du gouvernement.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Catherine Ibled
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Je vous remercie pour votre réponse précise. Le premier ministre a en effet évoqué la consultation des…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à Mme Catherine Ibled.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Michel Fournier
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L’article 7 de la loi du 11 août 2025 fait obligation au gouvernement de remettre au Parlement un rapport…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre délégué chargé de la ruralité.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Catherine Ibled
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Depuis les premières lois de décentralisation, en 1982, l’État a progressivement transféré ses propres…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à Mme Catherine Ibled, pour exposer sa question, no 494, relative au transfert de compétences…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Édouard Geffray
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C’est bien là l’objet de la CSS. Nous allons également nous rapprocher du représentant de l’État dans le…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Théo Bernhardt
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Je vous remercie de votre réponse ; permettez-moi cependant de revenir sur le manque de transparence. Si je…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. Théo Bernhardt.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Édouard Geffray
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Permettez-moi, à nouveau, de prendre la parole au nom du ministre délégué chargé de la fonction publique et…
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Marie-Agnès Poussier-Winsback
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La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.
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| 13 janvier 2026 |
Hémicycle |
Théo Bernhardt
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Trois séismes induits ont récemment été ressentis à proximité de la centrale géothermique de Rittershoffen,…
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