NosDéputés (Regards Citoyens)

Séance NosDéputés (Regards Citoyens)

20072022

1 694 971 interventions

Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

Environ 1 695 000 interventions · page 33 900 sur 33 900 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Début du texte
28 juin 2007	Commission	Daniel Paul	a souhaité que la composition du bureau de la commission reflète la diversité de ses membres. Une…
28 juin 2007	Commission	François Brottes	, s'exprimant au nom du groupe socialiste, radical et citoyen, ainsi que M. Daniel Paul, s'exprimant au nom…
28 juin 2007	Commission	Patrick Ollier	a remercié les membres de la commission et s'est dit attaché au respect mutuel et au dialogue dans les…
28 juin 2007	Commission	Patrick Ollier	a indiqué qu'il était contraint d'appliquer le Règlement de l'Assemblée nationale, qu'il n'appartient pas à…
28 juin 2007	Commission	Patrick Ollier	a observé qu'il n'appartenait pas à la majorité de régler les problèmes de l'opposition, une solution ayant…
28 juin 2007	Commission	François Brottes	a regretté qu'un accord n'ait pas pu être trouvé permettant à chaque groupe d'être représenté au sein du…
28 juin 2007	Commission	Patrick Ollier	a indiqué que les demandes de saisine pour avis des projets de lois inscrits à l'ordre du jour de la session…
28 juin 2007	Commission	Pierre Méhaignerie	a également indiqué qu'il était prêt à associer étroitement tous les commissaires qui voudraient s'investir…
28 juin 2007	Commission	Pierre Méhaignerie	a d'abord rendu hommage à son prédécesseur, M. Jean-Michel Dubernard, qui a accompli un travail considérable…
28 juin 2007	Commission	Étienne Pinte	M. Pierre Méhaignerie Vice-présidents : M. Christian Kert M. Pierre Morange M. Alain Néri M. Jean-Luc…
28 juin 2007	Commission	Pierre Méhaignerie	a été élu président de la commission.
28 juin 2007	Commission	Jean-Luc Warsmann	, après avoir adressé ses remerciements aux membres de la Commission et rendu hommage à ses prédécesseurs…
28 juin 2007	Commission	Jean-Luc Warsmann	33 suffrages M. Manuel Valls 16 suffrages
28 juin 2007	Commission	Didier Migaud	a remercié ses collègues de l'honneur qu'ils avaient bien voulu lui faire en l'élisant président d'une…
28 juin 2007	Commission	Michel Bouvard	, a fait observer que, pour que chaque groupe soit représenté au sein du bureau de la Commission, le groupe…
28 juin 2007	Commission	Henri Emmanuelli	a fait valoir que, compte tenu de l'absence de femmes au sein du Bureau de la Commission, l'expression «…
28 juin 2007	Commission	Didier Migaud	a indiqué qu'il ferait rapidement des propositions sur la MILOLF et la MEC et que, concernant la procédure,…
28 juin 2007	Commission	Charles de Courson	a considéré que le fait de confier la Présidence de la commission des Finances à un membre de l'opposition…
28 juin 2007	Commission	Yves Deniaud	a souhaité que soient rapidement désignés les deux co-présidents de la mission d'évaluation et de contrôle…
28 juin 2007	Commission	Jean-Pierre Brard	a fait remarquer que, dans le cadre de la « parité asexuée » instaurée au sein du Bureau, M. Charles de…
28 juin 2007	Commission	Gilles Carrez	, a approuvé cette idée, en rappelant que pour donner davantage de substance à l'examen de la loi de…