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NosDéputés (Regards Citoyens)

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Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

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DateNatureQui Début du texte
10 janvier 2012 Hémicycle Lucien Degauchy Ça suffit !
10 janvier 2012 Hémicycle Jacqueline Fraysse Ces exonérations n'ont pas davantage conduit à des augmentations de salaires dans un pays où un salarié sur…
10 janvier 2012 Hémicycle Lucien Degauchy Toujours la même chose !
10 janvier 2012 Hémicycle Jacqueline Fraysse Monsieur le Premier ministre, le Président de la République a récemment déclaré : « la période actuelle…
10 janvier 2012 Hémicycle Bernard Accoyer La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
10 janvier 2012 Hémicycle François Baroin Ce que je peux vous dire, c'est que la France sera le premier pays, cette année, à mettre en oeuvre cette…
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Paul Lecoq Bobards !
10 janvier 2012 Hémicycle Bernard Accoyer Nous commençons par une question du groupe Nouveau Centre.
10 janvier 2012 Hémicycle Jean-Pierre Brard Et les voeux de bonne année !
10 janvier 2012 Hémicycle Bernard Accoyer L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
10 janvier 2012 Hémicycle Yvan Lachaud Monsieur le président, j'ai l'honneur de poser la première question de cette année 2012. Vous me permettrez…
10 janvier 2012 Hémicycle Bernard Accoyer La parole est à M. Yvan Lachaud.
10 janvier 2012 Hémicycle Christian Eckert Qui n'ont jamais été votés !
10 janvier 2012 Hémicycle Yvan Lachaud C'est une mesure courageuse. La France s'honore en en prenant l'initiative. Elle permet de pointer les…
10 janvier 2012 Hémicycle Bernard Accoyer La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
10 janvier 2012 Hémicycle François Baroin Il faut y voir l'aboutissement d'un long combat, dont la France peut s'honorer.
10 janvier 2012 Hémicycle Patrick Lemasle Ben voyons !
10 janvier 2012 Hémicycle Paul Giacobbi Mais pas vous !
10 janvier 2012 Hémicycle François Baroin La France a été aux avant-postes dans la négociation au sein du G20. Sous l'impulsion décisive du Président…
10 janvier 2012 Hémicycle François Baroin C'est la raison pour laquelle, dès cette année, à l'échelle européenne, nous allons prendre l'initiative de…
10 janvier 2012 Hémicycle Paul Giacobbi Cela ne s'appliquera jamais !
10 janvier 2012 Hémicycle François Baroin Monsieur le président Lachaud, merci de votre question. Merci de votre engagement de longue date en faveur…
10 janvier 2012 Hémicycle Bernard Accoyer La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Serge Grouard Nous vous remercions de cette passionnante intervention qui ouvre des perspectives, en particulier la…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Christian de Boissieu Bien que je n'aie pas mentionné les collectivités locales, ce que j'ai dit précédemment peut leur être…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Martine Lignières-Cassou Il y a un autre domaine du développement durable, dont l'Europe ne semble pas prendre toute la mesure, c'est…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Philippe Meunier L'euro a été créé en faisant le choix de la rente, un choix conforme à l'option monétaire allemande. Depuis,…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Marie-Françoise Perol-Dumont Bâle III aggravera les difficultés que les collectivités territoriales rencontrent pour financer le…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Jérôme Bignon Dans le sillage du Grenelle de l'environnement, comment prendre en compte les services rendus par les…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission André Vézinhet Les collectivités locales ont été les grandes absentes du débat jusqu'à présent. Pourtant, elles portent…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Yves Albarello Les normes Bâle III, dont je ne suis pas sûr qu'on ait mesuré toute l'importance, imposeront aux banques…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Philippe Plisson La crise qui frappe le monde est aussi celle d'un modèle libéral, mais les solutions proposées en respectent…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Bertrand Pancher Nous faisons porter aux entreprises des obligations lourdes en leur imposant de publier des indicateurs…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Geneviève Gaillard Comment intégrer les entreprises sociales et solidaires qui sont souvent laissées pour compte dans une…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Joseph Bossé La Cour des comptes a souligné les limites des énergies renouvelables, ce qui a aggravé le flou de la…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission André Chassaigne J'abandonne les a priori idéologiques pour me concentrer sur des questions sociales démocrates…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Jean-Paul Chanteguet On voit mal dans quel délai pourrait advenir un nouveau modèle économique, qui demandera du temps pour se…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Yanick Paternotte Il est question de limiter les émissions de CO2 du transport aérien en Europe. Pouvons-nous être vertueux…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Serge Grouard L'assiduité et l'attention soutenue témoignent de l'intérêt des commissaires pour votre exposé, monsieur le…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Christian de Boissieu Je vous remercie de m'accueillir et je constate une nouvelle fois que mes anciens élèves me servent de stock…
1ᵉʳ janvier 2012 Commission Serge Grouard Mes chers collègues, nous avons la très grande chance d'auditionner Christian de Boissieu, économiste et…
22 décembre 2011 Hémicycle Louis Giscard d'Estaing Prochaine séance, mardi 10 janvier 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le…
22 décembre 2011 Hémicycle Louis Giscard d'Estaing Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
22 décembre 2011 Hémicycle Renaud Muselier Je suis donc désolé d'assister à un négationnisme d'État, et je veux dire clairement à nos amis turcs, aux…
22 décembre 2011 Hémicycle Jean-Luc Reitzer Eh oui !
22 décembre 2011 Hémicycle Renaud Muselier Cette loi n'est pas conjoncturelle : elle est le fruit d'un long processus ; notre assemblée a su, au fil du…
22 décembre 2011 Hémicycle François Rochebloine Très bien !
22 décembre 2011 Hémicycle Renaud Muselier Cette loi, je veux le dire, n'est pas une loi communautaire, et nous ne sommes pas là pour faire du…
22 décembre 2011 Hémicycle Jean-Luc Reitzer Elle sera pourtant perçue comme cela !
22 décembre 2011 Hémicycle Renaud Muselier La très grande majorité du groupe UMP votera bien sûr cette proposition de loi. Je veux souligner la qualité…