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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
16 janvier 2023 Dispositif Fabien Gay Amendement 80 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Fabien Gay Amendement 79 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Fabien Gay Amendement 79 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Fabien Gay Amendement 77 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Fabien Gay Amendement 77 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
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« Alinéa 1 Compléter cet alinéa par les mots : , dès lors qu’une implantation alternative serait plus coûteuse en termes financiers, techniques et environnementaux, tel que le démontre le bilan technique, financier et environnemental défini au deuxième alinéa du présent article »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1231219
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16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 109 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 109 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 108 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 108 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 107 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 107 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Ronan Dantec Amendement 21 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Ronan Dantec Amendement 21 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Bernard Buis Amendement 103 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Bernard Buis Amendement 103 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 117 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 117 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 116 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 116 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 115 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 115 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 114 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 114 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 113 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 113 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 112 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 112 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 110 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 110 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Françoise Dumont Amendement COM-22 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Dispositif Françoise Dumont Amendement COM-22 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement 44 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Daniel Salmon Amendement 44 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement 43 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Daniel Salmon Amendement 43 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Daniel Salmon Amendement 42 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Daniel Salmon Amendement 42 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Pierre Ouzoulias Amendement COM-23 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Dispositif Pierre Ouzoulias Amendement COM-23 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Exposé des motifs Jérôme Durain Amendement COM-41 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Dispositif Jérôme Durain Amendement COM-41 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Exposé des motifs Jérôme Durain Amendement COM-35 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Dispositif Jérôme Durain Amendement COM-35 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Exposé des motifs Jérôme Durain Amendement COM-25 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Dispositif Jérôme Durain Amendement COM-25 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-16 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-16 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
16 janvier 2023 Exposé des motifs Daniel Breuiller Amendement 18 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Dispositif Daniel Breuiller Amendement 18 — relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations…
16 janvier 2023 Exposé des motifs Jérôme Durain Amendement COM-24 — relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024