geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 1 301 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
15 janvier 2024 Dispositif Nathalie Delattre Amendement COM-21 — tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales
15 janvier 2024 Exposé des motifs Elsa Schalck Amendement COM-104 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Elsa Schalck Amendement COM-104 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Elsa Schalck Amendement COM-102 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Elsa Schalck Amendement COM-102 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Nathalie Delattre Amendement COM-20 — tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales
15 janvier 2024 Dispositif Nathalie Delattre Amendement COM-20 — tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales
15 janvier 2024 Exposé des motifs Nathalie Delattre Amendement COM-14 — tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales
15 janvier 2024 Dispositif Nathalie Delattre Amendement COM-14 — tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités locales
15 janvier 2024 Exposé des motifs Elsa Schalck Amendement COM-109 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Elsa Schalck Amendement COM-109 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Elsa Schalck Amendement COM-108 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Elsa Schalck Amendement COM-108 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Elsa Schalck Amendement COM-110 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Elsa Schalck Amendement COM-110 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement COM-74 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Raymonde Poncet Monge Amendement COM-74 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jocelyne Guidez Amendement COM-203 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Jocelyne Guidez Amendement COM-203 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Raymonde Poncet Monge Amendement COM-73 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Raymonde Poncet Monge Amendement COM-73 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Brigitte Micouleau Amendement COM-75 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Brigitte Micouleau Amendement COM-75 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Anne-Sophie Romagny Amendement COM-9 — visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des…
15 janvier 2024 Dispositif Anne-Sophie Romagny Amendement COM-9 — visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des…
15 janvier 2024 Exposé des motifs Anne-Sophie Romagny Amendement COM-4 — visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des…
15 janvier 2024 Dispositif Anne-Sophie Romagny Amendement COM-4 — visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des…
× Refermer
« Supprimer cet article. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1263550
Sort du texte Adopté
2 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

15 janvier 2024 Exposé des motifs Christine Lavarde Amendement COM-3 — visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
15 janvier 2024 Dispositif Christine Lavarde Amendement COM-3 — visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
15 janvier 2024 Exposé des motifs Christine Lavarde Amendement COM-2 — visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
15 janvier 2024 Dispositif Christine Lavarde Amendement COM-2 — visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jean Sol Amendement COM-171 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Jean Sol Amendement COM-171 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jocelyne Guidez Amendement COM-187 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Jocelyne Guidez Amendement COM-187 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jocelyne Guidez Amendement COM-197 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Jocelyne Guidez Amendement COM-197 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jean Sol Amendement COM-163 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Jean Sol Amendement COM-163 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Anne-Sophie Romagny Amendement COM-136 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Anne-Sophie Romagny Amendement COM-136 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Anne-Sophie Romagny Amendement COM-141 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Anne-Sophie Romagny Amendement COM-141 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jocelyne Guidez Amendement COM-190 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Jocelyne Guidez Amendement COM-190 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jocelyne Guidez Amendement COM-229 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Jocelyne Guidez Amendement COM-229 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jocelyne Guidez Amendement COM-228 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Dispositif Jocelyne Guidez Amendement COM-228 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
15 janvier 2024 Exposé des motifs Jocelyne Guidez Amendement COM-226 — portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France