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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
17 décembre 2025 Dispositif Pauline Martin Amendement 21 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Dominique Vérien Amendement 4 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Dominique Vérien Amendement 4 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Pauline Martin Amendement 20 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Pauline Martin Amendement 20 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Pauline Martin Amendement 19 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Pauline Martin Amendement 19 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Dominique Vérien Amendement 2 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Dominique Vérien Amendement 2 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Pierre Jean Rochette Amendement 5 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
17 décembre 2025 Dispositif Pierre Jean Rochette Amendement 5 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Dominique Vérien Amendement 6 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Dominique Vérien Amendement 6 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Pauline Martin Amendement 18 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Pauline Martin Amendement 18 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Pierre Jean Rochette Amendement 3 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
17 décembre 2025 Dispositif Pierre Jean Rochette Amendement 3 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Dominique Vérien Amendement 3 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Dominique Vérien Amendement 3 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Dominique Vérien Amendement 5 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Dominique Vérien Amendement 5 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Dany Wattebled Amendement 1 — relative à la sécurisation des marchés publics numériques
17 décembre 2025 Dispositif Dany Wattebled Amendement 1 — relative à la sécurisation des marchés publics numériques
17 décembre 2025 Exposé des motifs Olivier Henno Amendement COM-74 — Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
17 décembre 2025 Dispositif Olivier Henno Amendement COM-74 — Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
17 décembre 2025 Exposé des motifs Christophe-André Frassa Amendement 8 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
17 décembre 2025 Dispositif Christophe-André Frassa Amendement 8 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Christophe-André Frassa Amendement 7 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
17 décembre 2025 Dispositif Christophe-André Frassa Amendement 7 — visant à assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Catherine Morin-Desailly Amendement 36 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Catherine Morin-Desailly Amendement 36 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 18 — visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
17 décembre 2025 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 18 — visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
17 décembre 2025 Exposé des motifs Catherine Morin-Desailly Amendement 37 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Catherine Morin-Desailly Amendement 37 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Olivia Richard Amendement 3 — relative à la sécurisation des marchés publics numériques
17 décembre 2025 Dispositif Olivia Richard Amendement 3 — relative à la sécurisation des marchés publics numériques
17 décembre 2025 Exposé des motifs Jean-Baptiste Blanc Amendement 17 — visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
17 décembre 2025 Dispositif Jean-Baptiste Blanc Amendement 17 — visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
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« Alinéa 6 Remplacer les mots : son recueil par les mots : le recueil de cette intention »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1312660
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17 décembre 2025 Exposé des motifs Catherine Morin-Desailly Amendement 35 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Dispositif Catherine Morin-Desailly Amendement 35 — visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits…
17 décembre 2025 Exposé des motifs Olivier Henno Amendement COM-76 — Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
17 décembre 2025 Dispositif Olivier Henno Amendement COM-76 — Proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir
17 décembre 2025 Exposé des motifs Daniel Fargeot Amendement COM-2 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
17 décembre 2025 Dispositif Daniel Fargeot Amendement COM-2 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
17 décembre 2025 Exposé des motifs Daniel Fargeot Amendement COM-4 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
17 décembre 2025 Dispositif Daniel Fargeot Amendement COM-4 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
17 décembre 2025 Exposé des motifs Daniel Fargeot Amendement COM-1 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
17 décembre 2025 Dispositif Daniel Fargeot Amendement COM-1 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
17 décembre 2025 Exposé des motifs Daniel Fargeot Amendement COM-6 — visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction