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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 27 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 20 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 18 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 17 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 33 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 24 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 22 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 21 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 15 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 9 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 8 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 16 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 13 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 30 — relatif aux opérations spatiales
15 janvier 2008 Dispositif Henri Revol Amendement 25 — relatif aux opérations spatiales
10 janvier 2008 Exposé des motifs Michel Mercier Amendement 34 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Dispositif Michel Mercier Amendement 34 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 101 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 101 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Exposé des motifs Jean-Claude Carle Amendement 91 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Dispositif Jean-Claude Carle Amendement 91 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Exposé des motifs Annie David Amendement 56 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Dispositif Annie David Amendement 56 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Exposé des motifs Christiane Demontès Amendement 75 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Dispositif Christiane Demontès Amendement 75 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 103 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 103 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 104 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
10 janvier 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 104 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Catherine Procaccia Amendement 19 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Jean-Claude Carle Amendement 89 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Jean-Claude Carle Amendement 89 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Joëlle Garriaud-Maylam Amendement 92 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Joëlle Garriaud-Maylam Amendement 92 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Annie David Amendement 45 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Annie David Amendement 45 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif René Garrec Amendement 19 — relatif aux archives
9 janvier 2008 Dispositif Catherine Procaccia Amendement 16 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Annie David Amendement 42 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
× Refermer
« Cet amendement à pour objet de redéfinir les missions du Service public de l'Emploi en tenant notamment compte d'exigences nouvelles telles que la lutte contre la discrimination et la nécessaire communication avec les employeurs. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 63270
Sort du texte Adopté
5 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

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9 janvier 2008 Dispositif Annie David Amendement 42 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Nicolas About Amendement 66 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Nicolas About Amendement 66 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Jean-Pierre Cantegrit Amendement 29 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Jean-Pierre Cantegrit Amendement 29 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Catherine Procaccia Amendement 21 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Jean-Claude Carle Amendement 88 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Jean-Claude Carle Amendement 88 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 93 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 93 — relatif à la réforme du service public de l'emploi
9 janvier 2008 Exposé des motifs Christiane Demontès Amendement 70 — relatif à la réforme du service public de l'emploi