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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
24 octobre 2001 Dispositif Paul Blanc Amendement 50 — rénovant l'action sociale et médico-sociale
24 octobre 2001 Dispositif Paul Blanc Amendement 99 — rénovant l'action sociale et médico-sociale
24 octobre 2001 Dispositif Paul Blanc Amendement 47 — rénovant l'action sociale et médico-sociale
24 octobre 2001 Dispositif Paul Blanc Amendement 46 — rénovant l'action sociale et médico-sociale
24 octobre 2001 Dispositif Paul Blanc Amendement 45 — rénovant l'action sociale et médico-sociale
24 octobre 2001 Dispositif Jean-Jacques Hyest Amendement 7 — relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins
24 octobre 2001 Dispositif Paul Blanc Amendement 76 — rénovant l'action sociale et médico-sociale
23 octobre 2001 Dispositif Philippe Richert Amendement 14 — relatif aux musées de France
23 octobre 2001 Dispositif Philippe Richert Amendement 41 — relatif aux musées de France
23 octobre 2001 Dispositif Philippe Richert Amendement 11 — relatif aux musées de France
23 octobre 2001 Dispositif Philippe Richert Amendement 38 — relatif aux musées de France
23 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 29 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 29 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 61 — relatif aux musées de France
23 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 61 — relatif aux musées de France
23 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 13 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Jean-François Le Grand Amendement 32 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Jean-François Le Grand Amendement 33 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Philippe Richert Amendement 73 — relatif aux musées de France
23 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 26 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 26 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 27 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 27 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 28 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 28 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 30 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 30 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 34 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
23 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 34 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
22 octobre 2001 Exposé des motifs Daniel Raoul Amendement 15 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
22 octobre 2001 Dispositif Daniel Raoul Amendement 15 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…
× Refermer
« Dans la deuxième phrase du premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L.118-2 du code de la voirie routière, après les mots :et les modalités d'exploitation de l'ouvrage,insérer les mots :au vu d'un rapport à la charge de l'exploitant, établi par un expert ou un organisme qualifié, agréé, autre que celui qui a établi le rapport de sécurité mentionné à l'article L.118-1 et »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 648
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22 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 58 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 58 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Exposé des motifs Ivan Renar Amendement 69 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Ivan Renar Amendement 69 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 60 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Exposé des motifs Ivan Renar Amendement 68 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Ivan Renar Amendement 68 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Bernard Joly Amendement 67 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Exposé des motifs Jean-Léonce Dupont Amendement 63 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Jean-Léonce Dupont Amendement 63 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 56 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 56 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 54 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Exposé des motifs Ivan Renar Amendement 72 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Ivan Renar Amendement 72 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Exposé des motifs Ivan Renar Amendement 71 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Ivan Renar Amendement 71 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 49 — relatif aux musées de France
22 octobre 2001 Exposé des motifs Daniel Raoul Amendement 14 — relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux enquêtes…