geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 5 151 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 359 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 358 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 358 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 357 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 357 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 356 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 356 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-Claude Carle Amendement 374 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Jean-Claude Carle Amendement 374 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-Claude Carle Amendement 373 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Jean-Claude Carle Amendement 373 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 355 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 355 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 366 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 366 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 365 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 365 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 364 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 364 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 362 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 362 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 361 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 361 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 360 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 360 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Hervé Poher Amendement 292 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Hervé Poher Amendement 292 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Hervé Poher Amendement 267 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Hervé Poher Amendement 267 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Nicole Bonnefoy Amendement 289 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Dispositif Nicole Bonnefoy Amendement 289 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
14 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-Jacques Lasserre Amendement COM-2 — Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres…
14 janvier 2016 Dispositif Jean-Jacques Lasserre Amendement COM-2 — Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres…
13 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-Marc Gabouty Amendement 40 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
× Refermer
« Le présent amendement propose un bilan de l'expérimentation au plus tard douze mois avant le terme de l'expérimentation. Cette modification de calendrier répond à un souci de réactivité pour évaluer l'expérimentation proposée par la proposition de loi. Si le bilan de l'expérimentation est positif, il sera aisé de l'étendre plus rapidement et inversement s'il ne l'est pas, cela permettra de mettre fin plus rapidement à un dispositif inopérant. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1079468
Sort du texte Retiré
11 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

13 janvier 2016 Dispositif Jean-Marc Gabouty Amendement 40 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Exposé des motifs Jacques Mézard Amendement 52 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Dispositif Jacques Mézard Amendement 52 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Exposé des motifs Hermeline Malherbe Amendement 48 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Dispositif Hermeline Malherbe Amendement 48 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-Marie Vanlerenberghe Amendement 57 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Dispositif Jean-Marie Vanlerenberghe Amendement 57 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-Marie Vanlerenberghe Amendement 55 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Dispositif Jean-Marie Vanlerenberghe Amendement 55 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-Marc Gabouty Amendement 41 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Dispositif Jean-Marc Gabouty Amendement 41 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-François Husson Amendement 7 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Dispositif Jean-François Husson Amendement 7 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Exposé des motifs Daniel Chasseing Amendement 44 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Dispositif Daniel Chasseing Amendement 44 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
13 janvier 2016 Exposé des motifs Jean-Marc Gabouty Amendement 42 — d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée