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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 67 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 27 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 26 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 45 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 44 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 65 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 21 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 61 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 60 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 51 — relatif à la bioéthique
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« Supprimer le dernier alinéa (3°) du texte proposé par le 8° du I de cet article pour l'article L. 2141-12 du code de la santé publique . »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 8312
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2 signataires. Le premier est affiché.
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16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 62 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 16 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 12 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 3 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 47 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 9 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 6 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 1 — relatif à la bioéthique
16 janvier 2003 Dispositif Francis Giraud Amendement 18 — relatif à la bioéthique
13 janvier 2003 Exposé des motifs Hélène Luc Amendement 2 — relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008
13 janvier 2003 Dispositif Hélène Luc Amendement 2 — relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008
13 janvier 2003 Exposé des motifs Hélène Luc Amendement 3 — relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008
13 janvier 2003 Dispositif Hélène Luc Amendement 3 — relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008
7 janvier 2003 Exposé des motifs Nicole Borvo Cohen-Seat Amendement 1 — relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008
7 janvier 2003 Dispositif Nicole Borvo Cohen-Seat Amendement 1 — relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008
19 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 2 — relatif aux marchés énergétiques et au service public de l'énergie
19 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 2 — relatif aux marchés énergétiques et au service public de l'énergie
19 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1 — relatif aux marchés énergétiques et au service public de l'énergie
19 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1 — relatif aux marchés énergétiques et au service public de l'énergie
18 décembre 2002 Exposé des motifs Bernard Joly Amendement 22 — portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques
18 décembre 2002 Dispositif Bernard Joly Amendement 22 — portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques
18 décembre 2002 Exposé des motifs Pierre Jarlier Amendement 3 — relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
18 décembre 2002 Dispositif Pierre Jarlier Amendement 3 — relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
18 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 7 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 7 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 2 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 2 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 15 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 15 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Exposé des motifs Pierre Jarlier Amendement 4 — relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
18 décembre 2002 Dispositif Pierre Jarlier Amendement 4 — relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
18 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 6 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 6 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 3 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 3 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 11 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 11 — de finances pour 2003
18 décembre 2002 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 12 — de finances pour 2003