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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
24 janvier 2006 Dispositif Thierry Repentin Amendement 138 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 154 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Jean Desessard Amendement 154 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Thierry Repentin Amendement 137 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Thierry Repentin Amendement 137 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 164 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Jean Desessard Amendement 164 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 131 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 131 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 191 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 191 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 168 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Jean Desessard Amendement 168 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 171 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Jean Desessard Amendement 171 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 167 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Jean Desessard Amendement 167 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Thierry Repentin Amendement 135 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Thierry Repentin Amendement 135 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 95 — pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
24 janvier 2006 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 95 — pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 93 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 93 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 83 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 83 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 92 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 92 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 87 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 87 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 91 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 91 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Yolande Boyer Amendement 71 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Yolande Boyer Amendement 71 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Alain Gournac Amendement 97 — pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
24 janvier 2006 Dispositif Alain Gournac Amendement 97 — pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
24 janvier 2006 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 163 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Jean Desessard Amendement 163 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 75 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 75 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 72 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 72 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 150 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Jean Desessard Amendement 150 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 90 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 90 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
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« Dans le premier alinéa du I du texte proposé par cet article pour l'article L. 331‑14 du code de l'environnement, après les mots : être accordée insérer les mots : , si en raison de circonstances et de la nécessité locales, les travaux se justifient, »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 44988
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24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 89 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 89 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Paul Raoult Amendement 82 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Dispositif Paul Raoult Amendement 82 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
24 janvier 2006 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 156 — relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins