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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
16 décembre 2005 Dispositif Hugues Portelli Amendement 64 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Henri Revol Amendement 38 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 90 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 90 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Gérard Longuet Amendement 41 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Gérard Longuet Amendement 41 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Henri Revol Amendement 160 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Thierry Foucaud Amendement 75 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Thierry Foucaud Amendement 75 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Pierre Laffitte Amendement 58 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Pierre Laffitte Amendement 58 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Maurice Blin Amendement 41 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Serge Lagauche Amendement 102 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Serge Lagauche Amendement 102 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 80 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 80 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Pierre Laffitte Amendement 63 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Pierre Laffitte Amendement 63 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Michel Mercier Amendement 139 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Michel Mercier Amendement 139 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 65 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 65 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Claude Haut Amendement 97 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Claude Haut Amendement 97 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Marie-Christine Blandin Amendement 96 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Marie-Christine Blandin Amendement 96 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Henri de Richemont Amendement 182 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Henri de Richemont Amendement 182 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Yves Détraigne Amendement 141 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Yves Détraigne Amendement 141 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Henri Revol Amendement 32 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Thierry Foucaud Amendement 72 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Thierry Foucaud Amendement 72 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Henri Revol Amendement 150 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Dispositif Henri Revol Amendement 149 — de programme pour la recherche
16 décembre 2005 Exposé des motifs Thierry Repentin Amendement 109 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Thierry Repentin Amendement 109 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 198 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 198 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 199 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 199 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 195 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 195 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 206 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 206 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 205 — de finances rectificative pour 2005
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« Le présent amendement a pour objet de supprimer l'article 35 qui a vocation à figurer en première partie de la loi de finance rectificative pour 2005. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 44441
Sort du texte Adopté
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16 décembre 2005 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 205 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Denis Badré Amendement 133 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Dispositif Denis Badré Amendement 133 — de finances rectificative pour 2005
16 décembre 2005 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 194 — de finances rectificative pour 2005