geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 8 256 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
19 janvier 2007 Exposé des motifs Claude Domeizel Amendement 2 — relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
19 janvier 2007 Dispositif Claude Domeizel Amendement 2 — relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
19 janvier 2007 Exposé des motifs Claude Domeizel Amendement 1 — relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
19 janvier 2007 Dispositif Claude Domeizel Amendement 1 — relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
19 janvier 2007 Exposé des motifs Claude Domeizel Amendement 4 — relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
19 janvier 2007 Dispositif Claude Domeizel Amendement 4 — relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur
18 janvier 2007 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 9 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Dispositif Jean Desessard Amendement 9 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 7 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Dispositif Jean Desessard Amendement 7 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 6 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Dispositif Jean Desessard Amendement 6 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 5 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Dispositif Jean Desessard Amendement 5 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 4 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
× Refermer
« Ce sous‑amendement vise à ramener les représentants de la région et de l'Etat dans la gestion du nouvel EPIC, afin de permettre une meilleure délibération entre les différents échelons territoriaux concernés par une zone aussi importante que la Défense. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 57358
Sort du texte Rejeté
4 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

18 janvier 2007 Dispositif Jean Desessard Amendement 4 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 10 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Dispositif Jean Desessard Amendement 10 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Exposé des motifs Jean Desessard Amendement 8 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
18 janvier 2007 Dispositif Jean Desessard Amendement 8 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
17 janvier 2007 Exposé des motifs Guy Fischer Amendement 6 — relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
17 janvier 2007 Dispositif Guy Fischer Amendement 6 — relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé
17 janvier 2007 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 4 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
17 janvier 2007 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 1 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
17 janvier 2007 Dispositif Catherine Troendlé Amendement 2 — relatif à l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens
17 janvier 2007 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 3 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
17 janvier 2007 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 5 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
17 janvier 2007 Dispositif Gilbert Barbier Amendement 7 — portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
16 janvier 2007 Exposé des motifs Roland Muzeau Amendement 16 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Roland Muzeau Amendement 16 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Exposé des motifs Raymonde Le Texier Amendement 7 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Raymonde Le Texier Amendement 7 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Exposé des motifs Serge Dassault Amendement 29 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Serge Dassault Amendement 29 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Exposé des motifs Simon Loueckhote Amendement 1 — modifiant l'article 77 de la Constitution
16 janvier 2007 Dispositif Simon Loueckhote Amendement 1 — modifiant l'article 77 de la Constitution
16 janvier 2007 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
16 janvier 2007 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1 — portant création d'un établissement public de gestion des équipements publics du quartier…
16 janvier 2007 Exposé des motifs Roland Muzeau Amendement 15 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Roland Muzeau Amendement 15 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Exposé des motifs Roland Muzeau Amendement 19 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Roland Muzeau Amendement 19 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Exposé des motifs Alain Gournac Amendement 37 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Alain Gournac Amendement 37 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Exposé des motifs Roland Muzeau Amendement 28 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Roland Muzeau Amendement 28 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Exposé des motifs Roland Muzeau Amendement 27 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Roland Muzeau Amendement 27 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Exposé des motifs Roland Muzeau Amendement 26 — de modernisation du dialogue social
16 janvier 2007 Dispositif Roland Muzeau Amendement 26 — de modernisation du dialogue social