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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
17 décembre 2008 Dispositif Thierry Repentin Amendement 103 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Gérard César Amendement 49 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Gérard César Amendement 49 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Gérard César Amendement 48 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Gérard César Amendement 48 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Jean Faure Amendement 8 — portant dispositions relatives à la gendarmerie nationale
17 décembre 2008 Exposé des motifs Jean-Pierre Sueur Amendement 73 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Jean-Pierre Sueur Amendement 73 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 24 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 24 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 22 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 22 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 19 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 19 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 23 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 23 — de finances pour 2009
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« Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes : (En euros) Programme Autorisations d'engagement Crédits de paiement + - + - Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 5 000 000 5 000 000 Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont titre 2 TOTAUX 5 000 000 5 000 000 SOLDES -5 000 000 -5 000 000 »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 72565
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17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 20 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 20 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 18 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 18 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 17 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 17 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 16 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 16 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 15 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 15 — de finances pour 2009
17 décembre 2008 Exposé des motifs Gérard César Amendement 142 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Gérard César Amendement 142 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Bernard Vera Amendement 155 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Bernard Vera Amendement 155 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Yannick Botrel Amendement 79 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Yannick Botrel Amendement 79 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Bernard Vera Amendement 124 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Bernard Vera Amendement 124 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Bernard Vera Amendement 121 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Bernard Vera Amendement 121 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Jean-Claude Frécon Amendement 81 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Jean-Claude Frécon Amendement 81 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Gérard César Amendement 56 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Gérard César Amendement 56 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Bernard Vera Amendement 132 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Bernard Vera Amendement 132 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Bernard Vera Amendement 117 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Bernard Vera Amendement 117 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Bernard Vera Amendement 123 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Bernard Vera Amendement 123 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Bernard Vera Amendement 122 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Bernard Vera Amendement 122 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Exposé des motifs Bernard Vera Amendement 118 — de finances rectificative pour 2008
17 décembre 2008 Dispositif Bernard Vera Amendement 118 — de finances rectificative pour 2008