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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
3 janvier 2022 Dispositif Michel Savin Amendement COM-109 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Michel Savin Amendement COM-108 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Michel Savin Amendement COM-108 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Michel Savin Amendement COM-106 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Michel Savin Amendement COM-106 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Michel Savin Amendement COM-107 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Michel Savin Amendement COM-107 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Michel Savin Amendement COM-86 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Michel Savin Amendement COM-86 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Michel Savin Amendement COM-89 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Michel Savin Amendement COM-89 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Laurent Somon Amendement COM-4 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Dispositif Laurent Somon Amendement COM-4 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-46 — Démocratiser le sport en France
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« Le présent amendement vise à confier aux commissions médicales des fédérations sportives, composées de médecins et en lien avec les sociétés savantes, le soin de fixer les règles concernant l’obligation ou non de présentation de certificats, et de développer des modalités de suivi adaptées aux différentes pratiques, aux différentes populations et aux différentes disciplines. Il permet de favoriser l’accès au club et ainsi le développement de la pratique sportive. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1213417
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11 signataires. Le premier est affiché.
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3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-46 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Laurent Somon Amendement COM-1 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Dispositif Laurent Somon Amendement COM-1 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Laurent Somon Amendement COM-11 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Dispositif Laurent Somon Amendement COM-11 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Michel Savin Amendement COM-84 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Michel Savin Amendement COM-84 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-54 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-54 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Jean-Jacques Lozach Amendement COM-60 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Dispositif Jean-Jacques Lozach Amendement COM-60 — Démocratiser le sport en France
3 janvier 2022 Exposé des motifs Laurent Somon Amendement COM-9 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Dispositif Laurent Somon Amendement COM-9 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Exposé des motifs Laurent Somon Amendement COM-12 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
3 janvier 2022 Dispositif Laurent Somon Amendement COM-12 — Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger…
21 décembre 2021 Exposé des motifs Sabine Van Heghe Amendement COM-1 — combattre le harcèlement scolaire
21 décembre 2021 Dispositif Sabine Van Heghe Amendement COM-1 — combattre le harcèlement scolaire
21 décembre 2021 Exposé des motifs Sabine Van Heghe Amendement COM-2 — combattre le harcèlement scolaire
21 décembre 2021 Dispositif Sabine Van Heghe Amendement COM-2 — combattre le harcèlement scolaire
15 décembre 2021 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 2 — relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
15 décembre 2021 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 2 — relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
15 décembre 2021 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1 — relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
15 décembre 2021 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1 — relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
15 décembre 2021 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 4 — relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
15 décembre 2021 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 4 — relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
15 décembre 2021 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 3 — relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
15 décembre 2021 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 3 — relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
14 décembre 2021 Exposé des motifs Jean-Claude Requier Amendement 425 — relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Dispositif Jean-Claude Requier Amendement 425 — relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Exposé des motifs René-Paul Savary Amendement 1 — relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Dispositif René-Paul Savary Amendement 1 — relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Exposé des motifs Xavier Iacovelli Amendement 336 — relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Dispositif Xavier Iacovelli Amendement 336 — relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Exposé des motifs Hugues Saury Amendement 46 — relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Dispositif Hugues Saury Amendement 46 — relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Exposé des motifs Xavier Iacovelli Amendement 326 — relatif à la protection des enfants