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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 6 905 sur 9 631 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
20 janvier 2012 Dispositif Ronan Dantec Amendement COM-11 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-4 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-4 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Noël Cardoux Amendement COM-22 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Noël Cardoux Amendement COM-22 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-7 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-7 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-5 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-5 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-2 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-2 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Ronan Dantec Amendement COM-12 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Ronan Dantec Amendement COM-12 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Ronan Dantec Amendement COM-10 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Ronan Dantec Amendement COM-10 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-8 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-8 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Vincent Placé Amendement 22 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Vincent Placé Amendement 22 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Yves Leconte Amendement 19 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Yves Leconte Amendement 19 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Yves Leconte Amendement 17 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Yves Leconte Amendement 17 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Yves Leconte Amendement 16 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Yves Leconte Amendement 16 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Yves Leconte Amendement 15 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Yves Leconte Amendement 15 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
× Refermer
« Alinéas 2 et 3 Remplacer ces alinéas par un alinéa ainsi rédigé : …° Un emploi régi par le dernier alinéa de l’article 3, de l’article 4 et de l’article 6 de la loi n° 84‑16 du 11 janvier 1984 précitée dans sa rédaction antérieure à celle résultant de la présente loi, pour une quotité de temps de travail au moins égale à 70 % d’un temps complet ; »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1011191
Sort du texte Retiré
4 signataires. Le premier est affiché.
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20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Yves Leconte Amendement 14 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Yves Leconte Amendement 14 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012 Exposé des motifs Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-3 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012 Dispositif Jean-Jacques Mirassou Amendement COM-3 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Philippe Leroy Amendement COM-21 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Dispositif Philippe Leroy Amendement COM-21 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Gaëtan Gorce Amendement 6 — visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi
19 janvier 2012 Dispositif Gaëtan Gorce Amendement 6 — visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi
19 janvier 2012 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-15 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-15 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-14 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-14 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-13 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-13 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-20 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-20 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-19 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-19 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-18 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-18 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-16 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-16 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
19 janvier 2012 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-17 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique