Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat

20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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Date	Nature	Qui	Titre
20 janvier 2012	Dispositif	Ronan Dantec	Amendement COM-9 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jean-Jacques Mirassou	Amendement COM-6 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Dispositif	Jean-Jacques Mirassou	Amendement COM-6 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jean-Jacques Mirassou	Amendement COM-1 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Dispositif	Jean-Jacques Mirassou	Amendement COM-1 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jacques Cornano	Amendement 9 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Jacques Cornano	Amendement 9 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Michel Delebarre	Amendement 11 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012	Dispositif	Michel Delebarre	Amendement 11 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Maurice Antiste	Amendement 10 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Maurice Antiste	Amendement 10 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Serge Larcher	Amendement 12 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Serge Larcher	Amendement 12 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Thani Mohamed Soilihi	Amendement 13 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Thani Mohamed Soilihi	Amendement 13 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Serge Larcher	Amendement 11 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Serge Larcher	Amendement 11 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jacques Cornano	Amendement 7 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Jacques Cornano	Amendement 7 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Maurice Antiste	Amendement 6 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Maurice Antiste	Amendement 6 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jacques Cornano	Amendement 2 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Jacques Cornano	Amendement 2 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Maurice Antiste	Amendement 14 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Maurice Antiste	Amendement 14 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jean-Pierre Vial	Amendement 6 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents…
20 janvier 2012	Dispositif	Jean-Pierre Vial	Amendement 6 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Aymeri de Montesquiou	Amendement COM-24 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Dispositif	Aymeri de Montesquiou	Amendement COM-24 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Aymeri de Montesquiou	Amendement COM-23 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Dispositif	Aymeri de Montesquiou	Amendement COM-23 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Nathalie Goulet	Amendement 8 — visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi
20 janvier 2012	Dispositif	Nathalie Goulet	Amendement 8 — visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Nathalie Goulet	Amendement 7 — visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi
20 janvier 2012	Dispositif	Nathalie Goulet	Amendement 7 — visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Michèle André	Amendement 21 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012	Dispositif	Michèle André	Amendement 21 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jacques Cornano	Amendement 8 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Jacques Cornano	Amendement 8 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Serge Larcher	Amendement 15 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Serge Larcher	Amendement 15 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jacques Gillot	Amendement 3 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
× Refermer « Cet amendement a pour objet d’augmenter le nombre de sièges dévolus aux collectivités locales et de permettre à la région et au département de désigner conjointement une personnalité qualifiée du monde économique local. » Sénat, amendements · Sénat · seance_publique · nº 1011198 Sort du texte Retiré 12 signataires. Le premier est affiché. https://www.senat.fr/amendements/2011-2012/268/Amdt_3.html Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
20 janvier 2012	Dispositif	Jacques Gillot	Amendement 3 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Michel Delebarre	Amendement 9 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents…
20 janvier 2012	Dispositif	Michel Delebarre	Amendement 9 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Serge Larcher	Amendement 1 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Dispositif	Serge Larcher	Amendement 1 — portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Jean-Pierre Vial	Amendement 4 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents…
20 janvier 2012	Dispositif	Jean-Pierre Vial	Amendement 4 — relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents…
20 janvier 2012	Exposé des motifs	Ronan Dantec	Amendement COM-11 — portant diverses dispositions d'ordre cynégétique