geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 550 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 6 178 sur 9 631 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 56 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 56 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 51 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 51 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 49 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 49 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 48 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 48 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 46 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 46 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 45 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 45 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Gérard Collomb Amendement 43 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Gérard Collomb Amendement 43 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 44 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 44 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 64 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 64 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 62 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 62 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Esther Benbassa Amendement 61 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Esther Benbassa Amendement 61 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Jean-Jacques Mirassou Amendement 41 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Jean-Jacques Mirassou Amendement 41 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Jean-Jacques Mirassou Amendement 42 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Dispositif Jean-Jacques Mirassou Amendement 42 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
9 janvier 2014 Exposé des motifs Jean-Pierre Godefroy Amendement COM-39 — Projet de loi relatif à la consommation
9 janvier 2014 Dispositif Jean-Pierre Godefroy Amendement COM-39 — Projet de loi relatif à la consommation
9 janvier 2014 Exposé des motifs Joël Labbé Amendement COM-31 — Projet de loi relatif à la consommation
9 janvier 2014 Dispositif Joël Labbé Amendement COM-31 — Projet de loi relatif à la consommation
9 janvier 2014 Exposé des motifs Joël Labbé Amendement COM-30 — Projet de loi relatif à la consommation
9 janvier 2014 Dispositif Joël Labbé Amendement COM-30 — Projet de loi relatif à la consommation
9 janvier 2014 Exposé des motifs Éric Doligé Amendement COM-47 — Projet de loi relatif à la consommation
9 janvier 2014 Dispositif Éric Doligé Amendement COM-47 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Exposé des motifs Jacques Legendre Amendement 1 — tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres
8 janvier 2014 Dispositif Jacques Legendre Amendement 1 — tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres
8 janvier 2014 Exposé des motifs Élisabeth Lamure Amendement COM-16 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Dispositif Élisabeth Lamure Amendement COM-16 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-15 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-15 — Projet de loi relatif à la consommation
× Refermer
« Remplacer le nombre : 500 par le nombre : 3 500 et l'année : 2016 par l'année : 2020 »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1038754
Sort du texte Adopté
4 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

8 janvier 2014 Exposé des motifs Ladislas Poniatowski Amendement COM-14 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Dispositif Ladislas Poniatowski Amendement COM-14 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Exposé des motifs Philippe Dallier Amendement COM-13 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Dispositif Philippe Dallier Amendement COM-13 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Exposé des motifs Jean Germain Amendement 8 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
8 janvier 2014 Dispositif Jean Germain Amendement 8 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
8 janvier 2014 Exposé des motifs Roland Courteau Amendement COM-10 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Dispositif Roland Courteau Amendement COM-10 — Projet de loi relatif à la consommation
8 janvier 2014 Exposé des motifs Mireille Schurch Amendement 22 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
8 janvier 2014 Dispositif Mireille Schurch Amendement 22 — de programmation pour la ville et la cohésion urbaine