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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
13 janvier 2015 Dispositif Didier Mandelli Amendement COM-66 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Didier Mandelli Amendement COM-65 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Didier Mandelli Amendement COM-65 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Didier Mandelli Amendement COM-64 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Didier Mandelli Amendement COM-64 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Didier Mandelli Amendement COM-63 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Didier Mandelli Amendement COM-63 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-67 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-67 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Didier Mandelli Amendement COM-62 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Didier Mandelli Amendement COM-62 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
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« Alinéa 6 remplacer les mots : « propres définis comme les véhicules électriques ainsi que tous les véhicules de toutes motorisations et de toutes sources d'énergie produisant de faibles niveaux d'émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques fixés par référence à des seuils déterminés par décret ; » par les mots : « à motorisation électrique ou hybride électrique ainsi que les véhicules fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié, au gaz naturel, à l'éthanol E85 ou ED95, ou à l'hydrogène. » »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1054362
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13 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-20 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-20 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-21 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-21 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-83 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-83 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-85 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-85 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-86 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-86 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-9 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-9 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Charles Guené Amendement 981 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
12 janvier 2015 Dispositif Charles Guené Amendement 981 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
12 janvier 2015 Exposé des motifs Michel Mercier Amendement 688 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
12 janvier 2015 Dispositif Michel Mercier Amendement 688 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-5 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-5 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Dominique Gillot Amendement COM-11 — Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le…
12 janvier 2015 Dispositif Dominique Gillot Amendement COM-11 — Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Michel Raison Amendement COM-58 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
12 janvier 2015 Dispositif Michel Raison Amendement COM-58 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
12 janvier 2015 Exposé des motifs Michel Raison Amendement COM-59 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
12 janvier 2015 Dispositif Michel Raison Amendement COM-59 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-18 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-18 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-12 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-12 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-4 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-4 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-19 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-19 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-17 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-17 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-16 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-16 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-11 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Dispositif Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-11 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…
12 janvier 2015 Exposé des motifs Thani Mohamed Soilihi Amendement COM-10 — Relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les…