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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
13 janvier 2015 Dispositif Jacques Mézard Amendement 126 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 788 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 788 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Marie-Noëlle Lienemann Amendement 192 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Marie-Noëlle Lienemann Amendement 192 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Bruno Retailleau Amendement 1040 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Bruno Retailleau Amendement 1040 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Claude Kern Amendement 60 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Claude Kern Amendement 60 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-75 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-75 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-74 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
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« Afin de définir le caractère propre d’un véhicule, les émissions à l’échappement telles qu’appliquées aujourd’hui, sont des indicateurs partiels des émissions réelles de GES et polluant des véhicules tout au long de leur cycle de vie. L’objectif de cet amendement est de mesurer les pollutions des véhicules et de leurs sources d’énergie sur l’ensemble du cycle de vie et de permettre de favoriser les véhicules véritablement propres. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1054400
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13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-74 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-73 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-73 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-71 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-71 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-88 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-88 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-89 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-89 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-84 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-84 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-81 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-81 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-80 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-80 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-79 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-79 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-77 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-77 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-76 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-76 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-78 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-78 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Gérard César Amendement COM-82 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Dispositif Gérard César Amendement COM-82 — Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1051 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1051 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1050 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1050 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1049 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1049 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1048 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1048 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1045 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1045 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1043 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 1043 — portant nouvelle organisation territoriale de la République
13 janvier 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 1044 — portant nouvelle organisation territoriale de la République