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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 19 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 36 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 36 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 34 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 34 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 32 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 32 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 31 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 31 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 18 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 18 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Catherine Di Folco Amendement 1 — relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
6 janvier 2016 Dispositif Catherine Di Folco Amendement 1 — relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
18 décembre 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 2 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement 2 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 1 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement 1 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-73 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
18 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-73 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
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« Alinéa 20 Ajouter un nouvel alinéa selon les modalités suivantes : " 21° Préserver et promouvoir les éléments du patrimoine culturel immatériel, au sens de l'article 2 de la convention internationale pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, adoptée à Paris le 17 octobre 2003." »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1079088
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16 décembre 2015 Exposé des motifs Georges Patient Amendement 5 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Dispositif Georges Patient Amendement 5 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Exposé des motifs Jean-Pierre Vial Amendement COM-3 — Proposition de loi constitutionnelle relative à la compensation de toute aggravation par…
16 décembre 2015 Dispositif Jean-Pierre Vial Amendement COM-3 — Proposition de loi constitutionnelle relative à la compensation de toute aggravation par…
16 décembre 2015 Exposé des motifs Gérard Collomb Amendement 7 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Dispositif Gérard Collomb Amendement 7 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Exposé des motifs Gérard Collomb Amendement 8 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Dispositif Gérard Collomb Amendement 8 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Exposé des motifs Marc Daunis Amendement 2 — de finances rectificative pour 2015
16 décembre 2015 Dispositif Marc Daunis Amendement 2 — de finances rectificative pour 2015
16 décembre 2015 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement COM-179 — Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
16 décembre 2015 Dispositif Alain Vasselle Amendement COM-179 — Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
16 décembre 2015 Exposé des motifs Albéric de Montgolfier Amendement 9 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Dispositif Albéric de Montgolfier Amendement 9 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Exposé des motifs René Vandierendonck Amendement 11 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Dispositif René Vandierendonck Amendement 11 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Exposé des motifs René Vandierendonck Amendement 10 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Dispositif René Vandierendonck Amendement 10 — Projet de loi de finances pour 2016
16 décembre 2015 Exposé des motifs Albéric de Montgolfier Amendement 1 — de finances rectificative pour 2015
16 décembre 2015 Dispositif Albéric de Montgolfier Amendement 1 — de finances rectificative pour 2015
15 décembre 2015 Exposé des motifs Alain Vasselle Amendement COM-177 — Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
15 décembre 2015 Dispositif Alain Vasselle Amendement COM-177 — Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
15 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-66 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
15 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-66 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
15 décembre 2015 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-2 — visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les…
15 décembre 2015 Dispositif Claude Kern Amendement COM-2 — visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les…
15 décembre 2015 Exposé des motifs Claude Kern Amendement COM-1 — visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les…
15 décembre 2015 Dispositif Claude Kern Amendement COM-1 — visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les…
15 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-72 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
15 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-72 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
15 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-70 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine