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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 29 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 28 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 28 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 25 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 25 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 27 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 27 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 23 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 23 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 45 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 45 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 43 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 43 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 42 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 42 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 41 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 41 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 40 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 40 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 39 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 39 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 35 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 35 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 33 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 33 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 30 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 30 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 20 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 20 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 19 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 19 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 36 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 36 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 34 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 34 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 32 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 32 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 31 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 31 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 18 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Dispositif Évelyne Didier Amendement 18 — pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
6 janvier 2016 Exposé des motifs Catherine Di Folco Amendement 1 — relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
6 janvier 2016 Dispositif Catherine Di Folco Amendement 1 — relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
18 décembre 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 2 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement 2 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Exposé des motifs Évelyne Didier Amendement 1 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
18 décembre 2015 Dispositif Évelyne Didier Amendement 1 — relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
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« Alinéa 15 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Cette convention assure une garantie de reprise par le commerce de détail alimentaire des denrées alimentaires données aux associations et non distribuées. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1079086
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18 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-73 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
18 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-73 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
16 décembre 2015 Exposé des motifs Georges Patient Amendement 5 — Projet de loi de finances pour 2016