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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
11 décembre 2015 Dispositif Michel Amiel Amendement 32 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Michel Amiel Amendement 31 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Michel Amiel Amendement 31 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Michel Amiel Amendement 30 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Michel Amiel Amendement 30 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Michel Amiel Amendement 29 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Michel Amiel Amendement 29 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Aline Archimbaud Amendement 24 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Aline Archimbaud Amendement 24 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Aline Archimbaud Amendement 23 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Aline Archimbaud Amendement 23 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Aline Archimbaud Amendement 22 — de modernisation de notre système de santé
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« Cet amendement vise à rétablir l’article 1 ter supprimé à l’Assemblée Nationale en seconde lecture demandant un rapport sur l’état de santé des aidants familiaux. Plus de huit millions d’aidants non professionnels, souvent familiaux, jouent aujourd’hui un rôle central dans l’aide et l’accompagnement d’un proche dépendant de son entourage pour les actes de la vie quotidienne, en raison d’un handicap, d’une maladie. La fatigue physique et psychique, les enjeux affectifs et le stress qu’implique cette fonction majeure combinés à l’isolement des aidants familiaux ont des répercussions vives sur leur propre santé. Aussi, il est urgent aujourd’hui que la politique de santé, tel que le prévoit le présent projet de loi dans son article 1er, se saisisse de ce sujet et en mesure l’importance. L’analyse des risques psycho-sociaux qui pèsent sur les aidants proches, des études épidémiologiques sur les pathologies et leurs coûts sociaux doivent être menées pour mettre en place une politique de santé et une stratégie nationale de santé efficaces en matière de prévention et d’accompagnement des aidants. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1078759
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11 décembre 2015 Dispositif Aline Archimbaud Amendement 22 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 37 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 37 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 387 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 387 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 44 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 44 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Claude Kern Amendement 394 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Claude Kern Amendement 394 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs Jean-Claude Requier Amendement 392 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Jean-Claude Requier Amendement 392 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs Jean-Claude Requier Amendement 391 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Jean-Claude Requier Amendement 391 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-65 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-65 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-57 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-57 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-55 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-55 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-54 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-54 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-53 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-53 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 47 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 47 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-51 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-51 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-52 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-52 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 385 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 385 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 40 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 40 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 33 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 33 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 38 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 38 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 36 — de modernisation de notre système de santé