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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
11 décembre 2015 Dispositif Michel Amiel Amendement 32 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Michel Amiel Amendement 31 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Michel Amiel Amendement 31 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Michel Amiel Amendement 30 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Michel Amiel Amendement 30 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Michel Amiel Amendement 29 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Michel Amiel Amendement 29 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Aline Archimbaud Amendement 24 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Aline Archimbaud Amendement 24 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Aline Archimbaud Amendement 23 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Aline Archimbaud Amendement 23 — de modernisation de notre système de santé
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« Alinéa 27, IV (supprimé) Rétablir ce paragraphe dans la rédaction suivante : IV. – La direction générale de la santé s’assure que la liste des rapports annuels d’activité des diagnostiqueurs amiante transmis par les représentants de l’État dans les départements ainsi que les résultats de leur analyse, sont mis à disposition du public sur un site internet en accès libre. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  seance_publique  ·  nº 1078760
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11 décembre 2015 Exposé des motifs Aline Archimbaud Amendement 22 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Aline Archimbaud Amendement 22 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 37 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 37 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 387 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 387 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 44 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 44 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Claude Kern Amendement 394 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Claude Kern Amendement 394 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs Jean-Claude Requier Amendement 392 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Jean-Claude Requier Amendement 392 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs Jean-Claude Requier Amendement 391 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Jean-Claude Requier Amendement 391 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-65 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-65 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-57 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-57 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-55 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-55 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-54 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-54 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-53 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-53 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 47 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 47 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-51 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-51 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs François Commeinhes Amendement COM-52 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Dispositif François Commeinhes Amendement COM-52 — relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
11 décembre 2015 Exposé des motifs Entité Sénat 5 Amendement 385 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Dispositif Entité Sénat 5 Amendement 385 — Finances rectificative pour 2015
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 40 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 40 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 33 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 33 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 38 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Dispositif Laurence Cohen Amendement 38 — de modernisation de notre système de santé
11 décembre 2015 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement 36 — de modernisation de notre système de santé