geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

481 620 textes

Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

Environ 482 000 textes · page 4 465 sur 9 633 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-33 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Claude Raynal Amendement COM-31 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Claude Raynal Amendement COM-31 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Frédérique Gerbaud Amendement COM-58 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Frédérique Gerbaud Amendement COM-58 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Frédérique Gerbaud Amendement COM-57 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Frédérique Gerbaud Amendement COM-57 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Frédérique Gerbaud Amendement COM-56 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Frédérique Gerbaud Amendement COM-56 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Frédérique Gerbaud Amendement COM-55 — Orientation et réussite des étudiants
× Refermer
« L’Assemblée nationale a complété le texte du projet de loi afin de souligner la nécessité d’associer l’ensemble des acteurs à la mise en œuvre des actions de prévention en direction des jeunes. Si le texte adopté répond à un objectif louable, il reste imprécis sur le cadre général de cette concertation. La rédaction proposée par le présent amendement vise à préciser ce cadre de pilotage, qui a notamment vocation à conjuguer les orientations de la stratégie nationale de santé et la prise en compte des spécificités de la vie étudiante dans la conduite des actions à destination des étudiants. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1108182
Sort du texte Adopté
2 signataires. Le premier est affiché.
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

19 janvier 2018 Dispositif Frédérique Gerbaud Amendement COM-55 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-35 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-35 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-39 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-39 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-40 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-40 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-45 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-45 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-50 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-50 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-37 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-37 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-48 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-48 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-47 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-47 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-46 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-46 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-49 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-49 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-52 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-52 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-32 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-32 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-51 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-51 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-41 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-41 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-38 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-38 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-36 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-36 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-34 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-34 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-43 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Jacques Grosperrin Amendement COM-43 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Frédérique Gerbaud Amendement COM-54 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Dispositif Frédérique Gerbaud Amendement COM-54 — Orientation et réussite des étudiants
19 janvier 2018 Exposé des motifs Jacques Grosperrin Amendement COM-44 — Orientation et réussite des étudiants