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Amendements — Sénat

Écrit Amendements — Sénat
20012026

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Trou connu

Les amendements de commission n'existent qu'à partir de 2010.

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DateNatureQui Titre
6 janvier 2020 Dispositif Corinne Imbert Amendement COM-267 — relatif à la bioéthique
6 janvier 2020 Exposé des motifs Bernard Jomier Amendement COM-266 — relatif à la bioéthique
6 janvier 2020 Dispositif Bernard Jomier Amendement COM-266 — relatif à la bioéthique
6 janvier 2020 Exposé des motifs Nelly Tocqueville Amendement COM-2 — Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
6 janvier 2020 Dispositif Nelly Tocqueville Amendement COM-2 — Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
6 janvier 2020 Exposé des motifs Nelly Tocqueville Amendement COM-1 — Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
6 janvier 2020 Dispositif Nelly Tocqueville Amendement COM-1 — Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
6 janvier 2020 Exposé des motifs Nelly Tocqueville Amendement COM-4 — Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
6 janvier 2020 Dispositif Nelly Tocqueville Amendement COM-4 — Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
6 janvier 2020 Exposé des motifs Nelly Tocqueville Amendement COM-3 — Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
6 janvier 2020 Dispositif Nelly Tocqueville Amendement COM-3 — Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
6 janvier 2020 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-265 — relatif à la bioéthique
6 janvier 2020 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-265 — relatif à la bioéthique
4 janvier 2020 Exposé des motifs Muriel Jourda Amendement COM-264 — relatif à la bioéthique
4 janvier 2020 Dispositif Muriel Jourda Amendement COM-264 — relatif à la bioéthique
4 janvier 2020 Exposé des motifs Bernard Jomier Amendement COM-263 — relatif à la bioéthique
4 janvier 2020 Dispositif Bernard Jomier Amendement COM-263 — relatif à la bioéthique
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« Après l'alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le diagnostic et la prise en charge d'une variation génitale sont réalisés conformément aux recommandations de bonnes pratiques élaborées, après concertation entre parties prenantes, par la Haute Autorité de santé. »
Sénat, amendements  ·  Sénat  ·  commission  ·  nº 1162985
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2 signataires. Le premier est affiché.
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3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-21 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-21 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-125 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-125 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-123 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-123 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-122 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-122 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-130 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-130 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-34 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-34 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-116 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-116 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-33 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-33 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-119 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-119 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-30 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-30 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-131 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-131 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Laurence Cohen Amendement COM-14 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Laurence Cohen Amendement COM-14 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-129 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-129 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-115 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-115 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-23 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-23 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-32 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Dispositif Guillaume Chevrollier Amendement COM-32 — relatif à la bioéthique
3 janvier 2020 Exposé des motifs Guillaume Chevrollier Amendement COM-128 — relatif à la bioéthique