| 13 juillet 2026 |
Discours |
Jean-Noël Barrot
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Entretien de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, avec BFM TV et RMC le 13…
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| 13 juillet 2026 |
Discours |
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Déclaration conjointe relative à la création de la Coalition intégrée contre les missiles balistiques, le 13…
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| 13 juillet 2026 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la politique de la défense, à Paris le 13…
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| 13 juillet 2026 |
Discours |
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Déclaration des coprésidents de la Coalition des volontaires sur le conflit en Ukraine, le 13 juillet 2026.
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| 13 juillet 2026 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration à la presse de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le conflit en Ukraine, à…
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| 12 juillet 2026 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, à l'occasion de la Journée nationale de…
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| 10 juillet 2026 |
Discours |
David Amiel
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Déclaration de M. David Amiel, ministre de l'action et des comptes publics, sur la réforme de la facturation…
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| 10 juillet 2026 |
Discours |
Maud Bregeon
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Interview de Mme Maud Bregeon, porte-parole du Gouvernement, ministre chargée de l'énergie, à TF1 le 10…
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| 10 juillet 2026 |
Discours |
Aurore Bergé
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Interview de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de…
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| 10 juillet 2026 |
Discours |
Alice Rufo
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Déclaration de Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Annie Genevard
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Déclaration de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Jean-Noël Barrot
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Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur les relations…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Laurent Panifous
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Conseil des ministres du 9 juillet 2026. Bilan de l'application des lois.
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
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Conseil des ministres du 9 juillet 2026. Mesures d'ordre individuel.
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Édouard Geffray
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Conseil des ministres du 9 juillet 2026. Modification des modalités de nomination des recteurs.
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Monique Barbut
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Conseil des ministres du 9 juillet 2026. Ratification de l'ordonnance n° 2026-326 du 29 avril 2026 portant…
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« La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2026- 326 du 29 avril 2026 portant adaptation du droit français aux textes pris pour l'application du règlement (UE) 2023/956 du Parlement européen et du Conseil du 10 mai 2023.
L'ordonnance objet du présent projet de loi de ratification a été prise sur le fondement de l'article 34 de la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes, qui a habilité le Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires à la bonne mise en œuvre du mécanisme.
Cette ordonnance introduit les dispositions nécessaires à la communication d'informations par la direction générale des finances publiques et la Banque de France à l'autorité administrative compétente pour le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF), afin d'éviter certains schémas de fraude. Dans un second temps, ces dispositions permettront la mise en œuvre du principe du "dites-le nous une fois" pour les démarches en ligne relatives au MACF. Les modifications correspondantes du livre des procédures fiscales et du code monétaire et financier poursuivent le double objectif d'effectivité des contrôles incombant à l'autorité administrative compétente et de simplification de la vie administrative des entreprises.
Cette ordonnance précise également les procédures affére … »
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Vie-publique
· Conseil des ministres · nº 304015
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Sébastien Lecornu
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Conseil des ministres du 9 juillet 2026. Cohésion républicaine par la lutte contre le racisme et l'antisémitisme.
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Maud Bregeon
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Conférence de presse de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, Mme Aurore Bergé,…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Édouard Geffray
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Interview de M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, à RMC Info le 9 juillet 2026, sur…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Marina Ferrari
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Interview de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, à France Info…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Michel Fournier
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Interview de M. Michel Fournier, ministre délégué, chargé de la ruralité, à Localtis le 9 juillet 2026, sur…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Jean-Noël Barrot
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Entretien de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, avec TF1 le 9 juillet…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
Jean-Noël Barrot
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Conférence de presse de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur les…
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| 9 juillet 2026 |
Discours |
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Communiqué conjoint du ministère de l'Intérieur et du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères…
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| 8 juillet 2026 |
Discours |
Eléonore Caroit
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Déclaration de Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires…
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| 8 juillet 2026 |
Discours |
Mathieu Lefèvre
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Déclarations de MM. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique, et Laurent…
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| 8 juillet 2026 |
Discours |
Benjamin Haddad
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Déclaration de M. Benjamin Haddad, ministre délégué, chargé de l'Europe, en réponse à une question…
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| 8 juillet 2026 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Interview de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur l'OTAN et les conflits au Moyen-Orient et…
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| 8 juillet 2026 |
Discours |
Benjamin Haddad
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Déclaration de M. Benjamin Haddad, ministre délégué, chargé de l'Europe, sur la Réunion du Conseil européen…
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| 8 juillet 2026 |
Discours |
Benjamin Haddad
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Déclaration de M. Benjamin Haddad, ministre délégué, chargé de l'Europe, en réponse à une question…
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| 8 juillet 2026 |
Discours |
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Déclaration de la France, de la Suède et de la Finlande concernant la participation de la France aux Forces…
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| 7 juillet 2026 |
Discours |
Vincent Jeanbrun
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Interview de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement, à France Info le 7 juillet 2026, sur…
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| 7 juillet 2026 |
Discours |
Sébastien Martin
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Interview de M. Sébastien Martin, ministre délégué, chargé de l'industrie, à France Info le 7 juillet 2026,…
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| 7 juillet 2026 |
Discours |
Eléonore Caroit
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Déclaration de Mme Éléonore Caroit, ministre déléguée, chargée de la Francophonie, des Partenariats…
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| 7 juillet 2026 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les relations économiques entre la France…
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| 7 juillet 2026 |
Discours |
Emmanuel Macron
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Conférence de presse de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les relations franco-syriennes…
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| 7 juillet 2026 |
Discours |
Monique Barbut
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Déclarations de Mmes Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des…
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| 6 juillet 2026 |
Discours |
Sébastien Lecornu
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Déclaration de M. Sébastien Lecornu, Premier ministre, sur la canicule et les actions du gouvernement pour…
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| 6 juillet 2026 |
Discours |
David Amiel
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Interview de M. David Amiel, ministre de l'action et des comptes publics, à RTL le 6 juillet 2026, sur les…
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| 6 juillet 2026 |
Discours |
Laurent Nunez
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Interview de M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur, à France 2 le 6 juillet 2026, sur les incendies dans…
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| 6 juillet 2026 |
Discours |
Maud Bregeon
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Interview de Mme Maud Bregeon, porte-parole du Gouvernement, ministre chargée de l'énergie, à France Info le…
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| 6 juillet 2026 |
Discours |
Vincent Jeanbrun
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Interview de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement, à Public Sénat le 6 juillet 2026, sur…
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| 5 juillet 2026 |
Discours |
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Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 5 juillet 2026, sur les…
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| 3 juillet 2026 |
Discours |
Roland Lescure
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Interview de M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle,…
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| 3 juillet 2026 |
Discours |
Maud Bregeon
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Interview de Mme Maud Bregeon, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 3 juillet 2026, sur les incendies…
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| 3 juillet 2026 |
Discours |
Jean-Pierre Farandou
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Interview de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, à France Inter le 3 juillet…
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| 3 juillet 2026 |
Discours |
Stéphanie Rist
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Interview de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes…
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| 3 juillet 2026 |
Discours |
Michel Fournier
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Interview de M. Michel Fournier, ministre délégué, chargé de la ruralité, à " Localtis " le 3 juillet 2026,…
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| 3 juillet 2026 |
Discours |
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Déclaration conjointe du Président de la République française et du Premier ministre britannique sur la…
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| 2 juillet 2026 |
Discours |
Jean-Noël Barrot
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Déclarations à la presse de MM. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, et…
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