| 7 décembre 2014 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre le racisme et…
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| 6 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la situation en Ukraine et les…
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| 6 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la situation en Ukraine et les…
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| 6 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération universitaire,…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Jean-Marc Todeschini
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Message de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, à l'occasion…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations entre la France et le…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Carole Delga
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Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-kazakhstanaises, à…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Interview de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, avec BFM TV le 5 décembre 2014, sur la lutte…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Interview de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations économiques entre la…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Tribune de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Jean-Marie Le Guen
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Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à La Chaîne Info LCI…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
Jean-Yves Le Drian
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Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le remplacement du logiciel de paie des…
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| 5 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Point de presse conjoint de MM. François Hollande, Président de la République, et Noursoultan Nazarbaev,…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Présidence de la République
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Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 décembre 2014, sur l'avancement de la…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Marisol Touraine
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Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes à…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Interview de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et Alassane Ouattara, Président…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Michel Sapin
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Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "Itélé" le 4 décembre 2014,…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Harlem Désir
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Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'Union européenne face à la…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
François Rebsamen
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Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
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Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
Harlem Désir
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Tribune conjointe de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, et de son homologue…
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| 4 décembre 2014 |
Discours |
François Hollande
|
Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le numérique au service de l'engagement…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Laurent Fabius
|
Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Présidence de la République
|
Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 décembre 2014, sur les relations entre la France…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Geneviève Fioraso
|
Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur et à la recherche, sur la…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Matthias Fekl
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Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Carole Delga
|
Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Michel Sapin
|
Conférence de presse de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la stratégie…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Mesures d'ordre individuel.
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Annick Girardin
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Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Le XVème sommet de la francophonie.
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
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Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Les intempéries dans le Sud de la France.
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Bernard Cazeneuve
|
Message de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, adressé aux sapeurs-pompiers professionnels,…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Marisol Touraine
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Interview de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes à…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Axelle Lemaire
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Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique, sur la transition numérique de…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
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Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la…
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× Refermer
« La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation.L'ordonnance relative aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane, prise en application de l'article 128 de la loi du 22 juillet 2013, a permis l'adaptation des instances de cette université aux changements introduits par la loi du 22 juillet 2013.Les deux autres ordonnances ont adapté le code de l'éducation aux spécificités de l'outre-mer, remédié à certaines erreurs et abrogé des dispositions devenues sans objet.Le projet de loi de ratification ne procède à aucune modification des dispositions introduites par les trois ordonnances.Il remédie à deux erreurs de codification dans les articles L. 762-2 et L. 762-3 du code de l'éducation. »
Vie-publique
· None · nº 193115
2 signataires. Le premier est
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Annick Girardin
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Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Convention postale universelle. Services postaux de paiement.
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Manuel Valls
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Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Prolongation de L'intervention des forces armées en Irak.
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Najat Vallaud-Belkacem
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. La politique spatiale.
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Ministère des Affaires étrangères
|
Déclaration conjointe de la France, de l'Allemagne, de l'Espagne, des États-Unis, de l'Italie, du…
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| 3 décembre 2014 |
Discours |
Marisol Touraine
|
Conseil des ministres du 3 décembre 2014. La simplification de la paie et des déclarations sociales.
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