| 6 décembre 2004 |
Discours |
Jacques Chirac
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Lettre de félicitations de M. Jacques Chirac , Président de la République, adressée à M. Mamadou Tandja,…
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| 6 décembre 2004 |
Discours |
Michèle Alliot-Marie
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Extrait de l'entretien de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, dans "Le Figaro" du 6 décembre…
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| 6 décembre 2004 |
Discours |
Michel Barnier
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Conférence de presse de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, sur l'entrée de la Bulgarie…
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| 5 décembre 2004 |
Discours |
Jean-Pierre Raffarin
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Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en hommage aux combattants "morts pour la France"…
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| 5 décembre 2004 |
Discours |
Philippe J.G. Douste-Blazy
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Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur la…
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| 4 décembre 2004 |
Discours |
Hamlaoui Mekachera
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Déclaration de M. Hamlaoui Mekachera, ministre délégué aux anciens combattants, sur le projet de budget des…
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| 4 décembre 2004 |
Discours |
Laurent Fabius
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Discours de M. Laurent Fabius, premier secrétaire du PS, sur le bilan du vote des militants du parti au…
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| 4 décembre 2004 |
Discours |
François Hollande
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Discours de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur le bilan du référendum au sein du parti sur…
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| 4 décembre 2004 |
Discours |
Léon Bertrand
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Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur l'entrée en vigueur en France de…
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| 4 décembre 2004 |
Discours |
Arnaud Montebourg
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Discours de M. Arnaud Montebourg, député PS, sur le résultat positif, au sein du PS, du référendum sur la…
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| 3 décembre 2004 |
Discours |
Arlette Laguiller
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Editoriaux de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de LO, dans "Lutte Ouvrière" les 3, 10, 17, 24, 27…
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| 3 décembre 2004 |
Discours |
Claudie Haigneré
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Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, sur l'apport de la…
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| 3 décembre 2004 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration et conférence de presse de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de…
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| 3 décembre 2004 |
Discours |
Michel Barnier
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Conférence de presse de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, et entretien avec France 3 le 3…
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| 3 décembre 2004 |
Discours |
Jean-François Copé
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Interview de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du…
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| 3 décembre 2004 |
Discours |
Michel Barnier
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Entretien de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, avec France inter le 3 décembre 2004 à…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Jean-Louis Debré
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Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur la réduction de la "fracture…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Michèle Alliot-Marie
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Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le rôle et sur la réforme de la…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Jean-Pierre Raffarin
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Déclaraton de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'aménagement du…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Jean-Pierre Raffarin
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Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question posée sur l'autorisation…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
François Fillon
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Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Jacques Chirac
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Déclaration et réponse à des questions de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Xavier Darcos
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Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, sur la mise en oeuvre par la France de…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Michèle Alliot-Marie
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Déclarations de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, en réponse à des questions sur l'action…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
François Hollande
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Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, à Paris le 2 décembre 2004 et interview à…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Gilles de Robien
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Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Michèle Alliot-Marie
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Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la politique gouvernementale en faveur…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Catherine Vautrin
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Déclaration de Mme Catherine Vautrin, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur les problèmes posés par le…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Nicolas Forissier
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Discours de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Claudie Haigneré
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Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à une question…
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| 2 décembre 2004 |
Discours |
Christian Poncelet
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Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le développement des relations économiques…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Philippe J.G. Douste-Blazy
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Conseil des ministres du 1er décembre 2004. La lutte contre le sida.
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Gilles de Robien
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Conseil des ministres du 1er décembre 2004. Adaptation au droit communautaire de la législation relative au…
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× Refermer
« Le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2004-1197 du 12 novembre 2004 portant transposition de directives communautaires et modifiant le code du travail en matière d'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports.Cette ordonnance a mis en conformité avec les directives relatives à l'aménagement du temps de travail les dispositions législatives applicables aux personnels roulants et navigants du secteur des transports terrestres relevant du code du travail : transport routier, navigation intérieure, transport ferroviaire et entreprises assurant la restauration et l'exploitation des places couchées dans les trains. Elle a pris en compte les caractéristiques particulières des activités concernées qui nécessitent des aménagements de la législation relative à certains aspects de la durée du travail. La transposition de ces directives constitue un des éléments clés du plan d'action gouvernemental en faveur du transport routier de marchandises qui a été présenté le 8 septembre 2004.Outre la ratification de l'ordonnance, le projet de loi prévoit deux modifications mineures des textes qui en sont issus. [UD 2] »
Vie-publique
· None · nº 158515
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Michel Barnier
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Conseil des ministres du 1er décembre 2004. Charte européenne de l'autonomie locale.
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Serge Lepeltier
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Conseil des ministres du 1er décembre 2004. La mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable.
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Secrétariat général du Gouvernement
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Conseil des ministres du 1er décembre 2004. Mesures d'ordre individuel.
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Nicolas Forissier
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Conseil des ministres du 1er décembre 2004. Le plan pour les industries agroalimentaires.
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Jean-François Copé
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Interview de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Nicolas Sarkozy
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Interview de M. Nicolas Sarkozy, président de l'UMP, dans "Tribune juive" de décembre 2004, sur les…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Philippe J.G. Douste-Blazy
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Interview de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur RTL le…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Gilles de Robien
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Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Patrick Devedjian
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Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'extension de l'internet haut…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Claudie Haigneré
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Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, sur le rôle de l'Institut…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Jean-Pierre Raffarin
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Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'adoption…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Claudie Haigneré
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Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à une question…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Patrick Devedjian
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Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'accès aux marchés par les PME…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Renaud Donnedieu de Vabres
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Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur le…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Jean-Pierre Raffarin
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Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur les politiques…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Michel Barnier
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Déclaration de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question d'actualité à…
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| 1ᵉʳ décembre 2004 |
Discours |
Renaud Donnedieu de Vabres
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Déclarations de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la crise…
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