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Vie-publique — discours publics

Écrit Vie-publique — discours publics
19592026

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DateNatureQui Titre
19 juin 1991 Discours Roland Dumas Conseil des ministres du 19 Juin 1991 Conventions internationales.
19 juin 1991 Discours — Conseil des ministres du 19 Juin 1991 Mesure d'ordre individuel.
19 juin 1991 Discours Philippe Marchand Conseil des ministres du 19 Juin 1991 La prévention et la lutte contre les feux de forêt.
18 juin 1991 Discours — Communiqué des pays de la CEE, en date du 18 juin 1991, sur l'abrogation du système de l'apartheid en…
18 juin 1991 Discours François Mitterrand Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le programme Eureka et la coopération…
17 juin 1991 Discours — Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 17 juin 1991, sur le remplacement de M. René Ala…
17 juin 1991 Discours — Communiqué de la présidence de la République, en date du 17 juin 1991, annonçant le dépôt d'une gerbe sur la…
16 juin 1991 Discours Bruno A.A. Mégret Article de M. Bruno Mégret, délégué général du Front national, dans "Présent" du 16 juin 1991, intitulé :…
14 juin 1991 Discours François Mitterrand Conférence de presse conjointe de M. François Mitterrand, Président de la République, et M. Vaclav Havel,…
14 juin 1991 Discours François Mitterrand Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le projet de confédération européenne…
14 juin 1991 Discours — Communiqué des pays de la CEE, en date du 14 juin 1991, sur la situation au Burundi.
13 juin 1991 Discours — Communiqué des services du Premier ministre en date du 13 juin 1991 sur la politique gouvernementale pour…
12 juin 1991 Discours François Mitterrand Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, à Radio France internationale le 12 juin…
12 juin 1991 Discours — Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 12 juin 1991, sur l'accord entre le gouvernement…
12 juin 1991 Discours François Mitterrand Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les valeurs fondamentales du travail…
12 juin 1991 Discours François Mitterrand Télégramme de condoléances de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à Mme Jean Bruller…
12 juin 1991 Discours Louis Le Pensec Conseil des ministres du 12 Juin 1991 Les Départements et territoires d'outre-mer et la communauté européenne.
12 juin 1991 Discours Jean-Louis Bianco Conseil des ministres du 12 Juin 1991 Le financement de la sécurité sociale.
12 juin 1991 Discours Henri Nallet Conseil des ministres du 12 Juin 1991 La modernisation de la justice.
12 juin 1991 Discours Henri Nallet Conseil des ministres du 12 Juin 1991 La modernisation de la justice.
12 juin 1991 Discours Michel Sapin Conseil des ministres du 12 Juin 1991 Recours applicables à la passation de certains contrats de fournitures…
12 juin 1991 Discours Philippe Marchand Conseil des ministres du 12 Juin 1991 Protection sociale des sapeurs pompiers volontaires.
12 juin 1991 Discours — Conseil des ministres du 12 Juin 1991 Mesures d'ordre individuel.
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« Le Conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :- Sur proposition du garde des Sceaux, ministre de la justice.- M. Jean-Claude Piris, maître des requêtes, est nommé conseiller d'Etat et maintenu en position de détachement de longue durée.- M. Christian Schrike, maître des requêtes, est nommé conseiller d'Etat et maintenu en position de détachement de longue durée.- M. Arnaud Cazin d'Honincthun, maître des requêtes, est nommé conseiller d'Etat.- M. Jean-Pierre Ronteix, maître des requêtes, est nommé conseiller d'Etat. M. Philippe Boucher est nommé conseiller d'Etat.- Sur proposition du ministre de la défense.- Le général de division Robert Delorme est élevé, dans la 1ère section, aux rang et appellation de général de corps d'armée.- L'amiral Guirec Doniol est reconduit dans ses fonctions de conseiller du Gouvernement pour la défense jusqu'au 12 mai 1992.- Le contre-amiral Christian Rouyer est nommé commandant de l'escadre de l'Atlantique.- L'ingénieur général de 1ère classe de l'armement Michel Lasserre est nommé délégué aux programmes d'armement.- En outre, ont été adoptée diverses mesures d'ordre individuel relatives à la promotion, à l'affectation et à la situation administrative d'officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la délégation générale pour l'armement.- Sur proposition du ministre de l'intérieur.- M. Georges Peyronne, préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs, est nommé préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or.- M. Gérard Belorgey, préfet hors cadre, d … »

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Vie-publique  ·  None  ·  nº 155806
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11 juin 1991 Discours François Mitterrand Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la contribution de Vitry-le-François…
11 juin 1991 Discours François Mitterrand Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les jeunes et le problème de leur…
11 juin 1991 Discours François Mitterrand Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'importance de l'artisanat,…
10 juin 1991 Discours — Communiqué des pays de la CEE, en date du 10 juin 1991, sur la situation au Guatemala.
10 juin 1991 Discours — Communiqué des pays de la CEE, en date du 10 juin 1991, sur l'Afghanistan.
10 juin 1991 Discours Jean-Marie Le Pen Interviews de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, à RMC le 10 et dans "Le Quotidien de Paris"…
9 juin 1991 Discours François Mitterrand Lettre de M. François Mitterrand, Président de la République, adressée à M. et Mme Baillet après la mort de…
9 juin 1991 Discours François Mitterrand Lettre de M. François Mitterrand, Président de la République, adressée à M. Philippe Marchand, ministre de…
8 juin 1991 Discours François Mitterrand Message de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé à M. Harlem Désir, insistant…
8 juin 1991 Discours — Communiqué des pays de la CEE, en date du 8 juin 1991, sur la situation en Yougoslavie.
7 juin 1991 Discours — Déclaration diffusée à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord sur le partenariat entre l'OTAN…
7 juin 1991 Discours François Mitterrand Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, et Flavio Cotti,…
7 juin 1991 Discours — Déclaration diffusée à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord sur les problèmes concernant le…
7 juin 1991 Discours — Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juin 1991, sur l'organisation du baccalauréat en 1992.
7 juin 1991 Discours — Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juin 1991, sur l'indemnisation de la sécheresse de 1990.
7 juin 1991 Discours — Déclaration diffusée à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord sur les fonctions essentielles…
7 juin 1991 Discours — Communiqué final diffusé à l'issue de la réunion du Conseil de l'Atlantique Nord sur le rôle de l'Alliance…
6 juin 1991 Discours François Mitterrand Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, à la télévision suisse italienne le 6 juin…
6 juin 1991 Discours François Mitterrand Message de M. François Mitterrand, Président de la République, adressé aux participants du colloque sur le…
5 juin 1991 Discours Michel Sapin Conseil des ministres du 05 Juin 1991 Livre IV du Code pénal.
5 juin 1991 Discours Michel Sapin Conseil des ministres du 05 Juin 1991 Livre IV du Code pénal.
5 juin 1991 Discours Edith Cresson Conseil des ministres du 05 Juin 1991 Décrets d'attributions.
5 juin 1991 Discours Paul Quilès Conseil des ministres du 05 Juin 1991 La Protection du littoral.
5 juin 1991 Discours Hubert Curien Conseil des ministres du 05 Juin 1991 La politique des brevets.
5 juin 1991 Discours — Conseil des ministres du 05 Juin 1991 Mesures d'ordre individuel.
5 juin 1991 Discours Paul Quilès Conseil des ministres du 05 Juin 1991 Dispositions diverses en matière de transport.
5 juin 1991 Discours Roland Dumas Conseil des ministres du 05 Juin 1991 Conventions internationales.