Assemblée nationale
Jean-Marie Le Guen
Député · groupe SRC (Socialistes) · Paris · circ. 9
77
Scrutins pendant son mandat
67 (87 %)
A pris part
62
Pour
1
Contre
2
Abstention
10
N'a pas pris part
Dont 2 scrutins en non-votant (présidence de séance, gouvernement…).
Les 710 scrutins de la 14ᵉ publiés en « dissidents » ne sont pas comptés ici : n'y être pas nommé ne veut pas dire n'avoir pas voté.
787 scrutins
9 janvier 2014 l'article 3 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. Non publié Adopté 9 janvier 2014 l'amendement n° 371 de M. Huet et les amendements identiques à l'article 3 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. Non publié Rejeté 8 janvier 2014 l'amendement n° 1412 rect. du Gouvernement à l'article premier du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. Non publié Adopté 7 janvier 2014 la motion de rejet préalable, présentée par M. Christian Jacob, du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. Non publié Rejeté 13 décembre 2013 l'amendement n°1 du Gouvernement à l'article 9 du projet de loi de finances pour 2014 (nouvelle lecture). Non publié Adopté 12 décembre 2013 l'ensemble du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Adopté 12 décembre 2013 l'article 12 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Adopté 12 décembre 2013 l'amendement n° 374 de M. Asensi à l'article 12 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 11 décembre 2013 l'amendement n°366 (rect) de M. Asensi à l'article 12 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 11 décembre 2013 l'amendement n°365 de M. Asensi à l'article 12 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 11 décembre 2013 l'amendement n°363 de M. Asensi à l'article 12 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 11 décembre 2013 l'amendement de suppression n°361 de M. Asensi et les amendements identiques à l'article 12 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 11 décembre 2013 l'amendement n° 383 de M. Dolez et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 11 décembre 2013 l'amendement n° 382 de M. Dolez à l'article 1er A du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 11 décembre 2013 l'amendement n° 381 de M. Dolez à l'article 2 du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 11 décembre 2013 l'amendement n° 379 de M. Dolez à l'article 1er A du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. Non publié Rejeté 10 décembre 2013 l'amendement n° 323 de M. Chassaigne et les amendements identiques de suppression de l'article 17 quater A du projet de loi relatif à la consommation. Non publié Rejeté 10 décembre 2013 l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (première lecture). Pour Adopté 9 décembre 2013 l'amendement n° 18 de M. Le Fur à l'article 4 du projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture). Non publié Rejeté 9 décembre 2013 l'amendement n° 318 de M. Chassaigne et l'amendement n° 505 de M. Benoit, amendements identiques, à l'article 4 du projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture). Non publié Rejeté 9 décembre 2013 l'amendement n° 503 de M.Benoit à l'article 4 du projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture). Non publié Rejeté 9 décembre 2013 l'amendement n° 20 de M. Le Fur et l'amendement n° 319 de M. Chassaigne, amendements identiques, à l'article 4 du projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture). Non publié Rejeté 5 décembre 2013 la motion de rejet préalable, présentée par M. Le Roux, de la proposition de loi permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré. Non publié Adopté 4 décembre 2013 l'amendement n° 120 de M. Mariton après l'article 12 du projet de loi de finances rectificative pour 2013. Non publié Rejeté 4 décembre 2013 l'ensemble de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (première lecture). Contre AdoptéMises au point
- Le 27 novembre 2013, sur l'ensemble du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. : a déclaré avoir voulu voter « pour »
- Le 23 juillet 2013, sur l'ensemble du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. : a déclaré avoir voulu voter « pour »
- Le 25 juin 2013, sur l'ensemble du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique. : a déclaré avoir voulu voter « pour »