Assemblée nationale
Alain Bruneel
Député · groupe GDR (Communistes) · Nord · circ. 16
4 417
Scrutins pendant son mandat
969 (22 %)
A pris part
618
Pour
271
Contre
80
Abstention
3 448
N'a pas pris part
80 scrutins
28 juillet 2017 l'amendement n° 377 de M. Philippe Vigier après l'article 19 du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique (première lecture). Abstention Rejeté 28 juillet 2017 l'article 9 du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique (première lecture). Abstention Adopté 28 juillet 2017 l'amendement de suppression n° 2 de Mme Ménard et les amendements identiques suivants à l'article 9 du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique (première lecture). Abstention Rejeté 28 juillet 2017 l'amendement n° 199 de M. Bernalicis après l'article 15 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture). Abstention Rejeté 18 juillet 2017 la motion de renvoi en commission, déposée par M. Christian Jacob, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 (première lecture). Abstention RejetéMises au point
- Le 26 novembre 2020, sur l'ensemble de la proposition de loi visant à promouvoir la France des accents (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
- Le 25 octobre 2018, sur le sous-amendement n° 1557 de M. Véran et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1548 du Gouvernement à l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
- Le 25 janvier 2018, sur l'amendement n° 520 de suppression de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article 28 du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »
- Le 22 novembre 2017, sur l'amendement n° 133 de M. Vallaud à l'article 2 du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (première lecture). : a déclaré avoir voulu voter « pour »