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Assemblée nationale

Agnès Carel

Députée · groupe HOR (Horizons et Agir) · Seine-Maritime · circ. 7

58 ans ·

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3 350 Scrutins pendant son mandat 807 (24 %) A pris part 249 Pour 555 Contre 3 Abstention 2 543 N'a pas pris part

249 scrutins

11 octobre 2023 l'amendement n° 1126 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 5 ter du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 11 octobre 2023 l'amendement n° 1044 de Mme Riotton après l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 11 octobre 2023 l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 11 octobre 2023 l'amendement n° 737 de Mme Guévenoux et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 11 octobre 2023 l'amendement n° 930 de Mme Carel et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 10 octobre 2023 l'amendement n° 936 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 10 octobre 2023 l'amendement n° 768 de Mme Guévenoux et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 10 octobre 2023 l'amendement n° 654 de Mme Guévenoux et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 10 octobre 2023 l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (nouvelle lecture). Pour Adopté 10 octobre 2023 l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (texte de la commission mixte paritaire). Pour Adopté 10 octobre 2023 l'ensemble du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). Pour Adopté 9 octobre 2023 l'amendement n° 292 de Mme Moutchou et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 9 octobre 2023 l'article 4 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'article 4 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'amendement n° 914 de M. Alfandari après l'article 4 AC du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'article 4 AC du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'article 4 AA du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'amendement n° 941 de Mme Carel et l'amendement identique suivant à l'article 4 AA du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'amendement n° 901 de Mme Guévenoux et l'amendement identique suivant à l'article 4 AA du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'article 3 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'article 2 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 5 octobre 2023 l'amendement n° 838 de M. Esquenet-Goxes et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). Pour Adopté 3 octobre 2023 l'amendement n° 422 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). Pour Rejeté 2 octobre 2023 l'amendement n° 1742 de M. Peytavie à l'article 8 bis B du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). Pour Adopté

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